Interventions sur "office"

‑ L'Office a élaboré une note sur l'exposome en appui à une commission d'enquête sur la santé environnementale.

‑ C'est un thème que ma collègue Delphine Batho aime à rappeler sans cesse et je sais que cela ferait plaisir à certains de nos collègues que l'Office approfondisse cette question. La géoénergie, il est vrai, est assez peu présente dans le débat technique public, si je puis dire.

...os, Pierre Ouzoulias et Pierre Henriet s'inscrit dans le prolongement du rapport sur l'intégrité scientifique de Pierre Ouzoulias et Pierre Henriet. Il a vocation à saisir une évolution importante au confluent de plusieurs problématiques : les données ouvertes, les sciences participatives et citoyennes et l'évolution des pratiques scientifiques. Il fait partie de ce genre de travail pour lequel l'Office doit veiller à associer le conseil – mais dans le cas d'espèce, les rapporteurs sont sur le point d'achever leurs travaux. J'aimerais qu'en cette fin de réunion, nous abordions la question de l'enseignement des sciences, aussi bien la culture scientifique que l'enseignement des sciences en tant que telles. Au-delà des débats houleux qui ont eu lieu ces dernières semaines sur la réforme du baccal...

...ennent à un milieu éduqué, qui ont monté leur entreprise, qui ont une formation d'ingénieur, qui connaissent certaines disciplines scientifiques bien mieux que moi ; pour autant, ils se retrouvent résolument antivax. Ce n'est pas un problème de culture scientifique, c'est bien une question de confiance, en l'occurrence de confiance dans les institutions et de confiance dans le discours public. L'Office a travaillé sur le fameux épisode du retrait d'AstraZeneca et sur la façon dont il fallait réagir aux alertes. L'analyse était très compliquée parce que cela ne se passait pas du tout dans un mode normal, où les instances scientifiques font une proposition, avec un rapport suivi de prises de décisions. Cela se passait dans une quasi-hystérie continuelle, où chaque étape se trouvait prisonnière d'...

...a proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant, dont le rapporteur est M. Philippe Michel-Kleisbauer. Cette proposition de loi, inscrite à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale le lundi 17 janvier, à seize heures, fera l'objet d'une procédure d'examen simplifiée, ce qui rend notre réunion de ce matin d'autant plus importante. Elle a pour objet de modifier le nom de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONACVG) en supprimant le mot « anciens ». Ce n'est pas une proposition nouvelle, puisque vous l'aviez vous-même préconisé, Monsieur le rapporteur, dans l'un de vos avis budgétaires sur les crédits de la mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation. Sans préjuger de l'issue de nos débats, il me semble qu'une telle évol...

...tte proposition de loi. Fruit d'une concertation avec les douze grandes associations du monde combattant et fédérations mémorielles, que nous avons l'habitude d'appeler le G12, elle a été adoptée par le Sénat le 9 mars 2021. Elle vient concrétiser une évolution sémantique préconisée de longue date, d'abord par nombre d'associations du monde combattant. Elle renoue aussi avec l'histoire même de l'office. En effet, l'ONACVG est l'héritier de trois structures créées pendant et à la suite de la Première guerre mondiale : l'Office national des mutilés et réformés, créé en 1916 ; l'Office des pupilles de la Nation, créé en 1917 ; l'Office du combattant, enfin, créé en 1926. En 1935, la fusion de ces trois organismes a donné naissance à l'Office national des mutilés, combattants, victimes de la guerre...

Je vous souhaite à tous une bonne année, en particulier une santé bien solide ! Le rapporteur vient de nous présenter l'évolution sémantique de l'Office national des anciens combattants et des victimes de guerre depuis sa création. Je salue son implication dans son rôle de rapporteur pour avis du budget des anciens combattants. Ce texte répond à l'une des recommandations qu'il avait émises en 2020. Pour autant, cette évolution ne doit pas être uniquement sémantique. La poursuite des objectifs de l'Office au sein du monde combattant ne sera possi...

Ces deux amendements tendent à apporter une simple précision de nature rédactionnelle et technique afin de réparer deux oublis des sénateurs, pour ne pas dire deux erreurs – que nous avons pu commettre nous aussi. Au fil du temps, l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre a été désigné sous diverses appellations au sein de notre droit. C'est ainsi que la formulation retenue par le Sénat ne correspond pas exactement à sa dénomination dans le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de guerre. Elle n'est pourtant pas fausse puisque cette appellation erronée figure dans d'autres codes. Il s'agit...

Mes chers collègues, nous poursuivons les auditions de la commission d'enquête consacrée à l'eau en Guadeloupe. Nous allons entendre à présent M. Marcel Sigiscar, vice-président du conseil départemental de la Guadeloupe et président de l'office de l'eau et M. Dominique Laban, directeur de l'office de l'eau. Je vais vous donner la parole pour une intervention liminaire, qui précèdera notre échange sous forme de questions et réponses. Je vous remercie de nous déclarer tout autre intérêt public ou privé de nature à influencer vos déclarations. L'article 6 de l'ordonnance du 17 novembre 1958 impose aux personnes auditionnées par une commi...

Avez-vous subi des effets négatifs dus au « plafond mordant » mis en place pour les offices de l'eau ?

...tion consacrée à l'eau à La Réunion, réunissant des représentants de l'État et des gestionnaires publics, avec : – M. Pascal Gauci, secrétaire général pour les affaires régionales de la préfecture de La Réunion ; – M. Philippe Grammont, directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de La Réunion ; – M. Faïçal Badat, directeur du développement durable des territoires de l'office de l'eau de La Réunion ; – Mme Hélène Thébault, adjointe au directeur de la veille et de la sécurité sanitaire et M. Jérôme Benoît, coordonnateur de la cellule eaux d'adduction publique au sein de l'agence régionale de santé de La Réunion ; – Mme Sonia Albuffy, vice-présidente en charge de l'eau et de l'assainissement de la Communauté intercommunale de La Réunion Est (CIREST) ; – M. Emmanuel D...

Que pensez-vous de l'action des différents acteurs de la gestion de l'eau – régie, département, office de l'eau et autorités organisatrices ?

Mes chers collègues, nous allons auditionner en table ronde trois agences de l'eau et offices de l'eau avec Mme Sandrine Rocard, directrice générale par intérim de l'agence de l'eau Seine-Normandie, Mme Nathalie Evain-Bousquet, directrice du programme et des interventions de cette agence, M. Guillaume Choisy, directeur général de l'agence Adour-Garonne, ainsi que M. Faiçal Badat, adjoint au directeur général, en charge du développement durable des territoires, au sein de l'office de l'ea...

Bonjour à toutes et tous. J'ai le plaisir de vous accueillir virtuellement à cette réunion de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) consacrée à une audition de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs (CNE2). La CNE2 est un interlocuteur régulier de l'Office sur des questions fondamentales, placées de façon récurrentes sous les feux de l'actualité. Nous allons aujou...

Je salue les membres de la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et déchets radioactif qui participent à cette audition de l'Office. Le sénateur Bruno Sido et moi avons été nommés rapporteurs sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) et nous menons depuis un an des auditions pour tenter d'apprécier la situation. Comme vous le savez, le PNGMDR a deux ans de retard et n'a toujours pas été publié par le gouvernement, ce qui signifie que nous ne sommes pas en mesure d'en mener une ...

Nous arrivons au terme de cette séance. Je remercie, au nom de l'Office, la CNE2 pour cette audition importante, éclairante, qui nous a permis d'aborder non seulement des aspects techniques et économiques, mais aussi des questions sociétales et de ressources humaines, essentielles dans ce domaine. Je salue le travail efficace et clair que vous avez réalisé sur l'appréciation de l'impact de la Covid-19 et du plan de relance sur les études et recherches portant sur la...

Il est effectivement important de rappeler les prises de position que certaines personnes ont pu avoir au fil de leurs diverses fonctions ; nous n'y manquerons pas. Mes chers collègues, je vous propose de conclure cette séance et d'adresser encore une fois, au nom de l'Office, nos vifs remerciements et félicitations au président Pijaudier-Cabot et à l'ensemble de la CNE2 pour ce travail.

...iel Raoul en 2010 avait évoqué la question. De manière individuelle, hors cadre constitué, certains députés s'y intéressent également ; je pense notamment à Yves Daniel, en Loire-Atlantique. Afin d'avoir une vision comparative de la situation dans différents pays, j'ai réalisé une enquête auprès des membres de l'EPTA (European Parliamentary Technology Assessment), structure qui fédère les offices semblables au nôtre dans 23 pays. Si l'on enlève l'OPECST, les deux représentations européennes et l'office du Mexique que nous n'avons pas réussi à contacter, ce sont 19 offices qui ont été sollicités pour répondre à trois questions. Douze ont répondu et il apparait que personne ne travaille sur ce sujet, à l'exception de la Suisse où certains députés, en dehors des activités de leur office par...

...rès pragmatique, de résoudre des problèmes de cette nature. Ce ne sont donc absolument pas des acteurs que l'on peut écarter. Il faut simplement trouver la bonne façon d'en parler, qui traduise à la fois une ouverture d'esprit, de la prudence et une absence de naïveté. Il me semble enfin important d'insister sur les conditions dans lesquelles les expérimentations doivent se faire. Nous sommes un office parlementaire scientifique et il est de notre rôle de souligner la façon dont la science doit progresser. Il s'agit d'un sujet dans lequel les expériences de laboratoire sont extrêmement limitées : il n'est en effet guère envisageable de reproduire grandeur nature dans un laboratoire toute la complexité d'une situation donnée. Lorsque des cas sont signalés comme problématiques, il est par conséqu...

...Merci beaucoup pour ces remarques, que je vais pouvoir intégrer au rapport. La notion de prévalence mérite effectivement d'être explicitée, notamment dans le cadre de la préconisation invitant à identifier précisément le nombre de cas existants. Concernant le débat suisse, je pourrai vous faire parvenir les documents qui nous ont été adressés. Etablir le lien avec la table ronde conduite par l'Office sur le thème de l'électrosensibilité me semble pertinent, en prenant toutefois la peine de souligner qu'elle était consacrée à l'électrosensibilité humaine. La question des seuils a été abordée de façon récurrente lors de l'audition. Je partage tout à fait vos conclusions, Monsieur le président. Nous insèrerons dans la mesure du possible des illustrations visant à éclairer le propos. Il import...