Interventions sur "satisfait"

L'amendement est satisfait par l'article 1er. Avis défavorable.

Votre amendement est satisfait par l'article 3 étendu aux pharmaciens en vertu de l'habilitation à légiférer par ordonnances. Je vous propose de le retirer, sinon, avis défavorable.

Cet amendement est satisfait. Selon mes informations, ce sujet sera abordé dans le cadre du rapport public annuel de l'Agence nationale du développement professionnel continu. Avis défavorable.

Vous avez tout à fait raison, monsieur Lecoq, mais votre amendement est satisfait par l'amendement no 638 que nous venons d'adopter. Je vous demande donc de le retirer ; à défaut, je lui donnerai un avis défavorable.

... Comme vous, je pense qu'il est très important de ne pas entraver la dynamique territoriale qui se met en place. Cet office est au service des territoires et de tous les acteurs des territoires. Des agences régionales ont été créées en Île-de-France, en PACA, en Occitanie, trois autres en outre-mer, et sept sont en préfiguration ; il faut maintenir cette dynamique et j'ai déposé un amendement qui satisfait votre préoccupation. Il convient de lever une ambiguïté sur le fait de créer des délégations ou des représentations territoriales. Il faut faire la part des choses entre l'office, qui a des représentations sur le territoire, et les ARB qui ne sont pas des représentations territoriales mais des organismes à part, qui ont fait l'objet d'un conventionnement. Ce dernier mot est important. Il s'agit ...

Ces amendements sont satisfaits car les habitats sont inclus dans les milieux et les espèces. Retrait ou avis défavorable.

Vous reprenez la rédaction de la loi « biodiversité » mais notre idée est de réorganiser les choses de façon que les deux établissements s'y retrouvent. Votre préoccupation sera satisfaite par différents amendements qui assurent une cohérence avec l'esprit de l'office.

Je demande leur retrait car nous avons voté l'amendement CD184 qui inclut dans les missions de l'AFB la question des milieux terrestres, aquatiques et marins. Ces amendements sont donc satisfaits.

Je rejoins l'idée selon laquelle les termes « assistance » et « accompagnement » sont assez proches, même si le premier est déjà satisfait et le second est peut-être plus fort. Je saisis l'occasion de la présentation de l'amendement CD159 pour vous réitérer, madame la secrétaire d'État, la nécessité de clarifier le rôle de l'AFB en ce qui concerne la stratégie nationale. Le conseil d'administration a souvent eu ce débat et il a parfois fallu recadrer les missions attribuées face à l'incompréhension suscitée par les travaux du comité...

Je précise que l'amendement que je viens de défendre satisfait l'amendement CD106 pour ce qui concerne la mission de restauration de la faune sauvage. Pour le reste, mes amendements CD206 et CD208 répondent à toutes vos préoccupations.

Mon amendement CD201 et l'amendement CD154 de Mme Sarles, qui est identique, ont ma préférence. Ils sont plus complets car ils mentionnent à la fois la biopiraterie et l'APA. Les amendements CD109, CD242 et CD258 sont ainsi satisfaits. Je demande donc leur retrait. À défaut mon avis sera défavorable.

...ntôt, reprend le plus clair de ses propositions, car il me semble indispensable d'insister sur la question de la formation. Je vous demande donc de bien vouloir retirer vos amendements au profit des amendements CD189 de M. Perea et de mon amendement CD216. En ce qui concerne l'amendement CD189, je suis très favorable à cette formulation et cet enrichissement. Quant à l'amendement CD162, il est satisfait par l'amendement CD189 de M. Perea : je demande donc son retrait. Enfin, l'amendement CD163 me rappelle des débats que nous avons eus lors de l'examen du projet de loi relatif à la biodiversité, qui nous avaient conduits à ajouter la mention du génie écologique et le biomimétisme. À ce stade, il me semble superflu de les rajouter, d'autant que nous risquons d'oublier bien d'autres domaines. Je d...

Cet amendement est satisfait par la nouvelle rédaction du 2° adoptée précédemment, qui évoque les liens existant entre changement climatique et biodiversité. Il me paraît superflu d'ajouter dans la loi la mention des conventions-cadres, etc. Je demande donc le retrait de cet amendement.

Cet amendement me semble satisfait par quelques autres que nous venons d'adopter. C'est en tant que rapporteur pour avis au nom de la commission des affaires étrangères sur les crédits de la mission « Écologie, mobilité et développement durables » que je l'ai déposé. Il a été adopté par tous les membres de cette commission. Il prévoyait que la future agence pourrait initier des partenariats stratégiques entre les pouvoirs publics ...

Cet amendement est satisfait par la nouvelle rédaction proposée par les amendements CD199 et CD218, respectivement présentés par moi-même et Mme Frédérique Tuffnell, que la commission a adoptés. Je vous demande donc de bien vouloir le retirer.

Je suis évidemment très favorable à l'amendement identique de Mme Tuffnell. L'amendement CD70 est satisfait par le mien. Seul diffère le troisième alinéa qui reprécise le rôle des représentants de l'État mais cette mention est complètement superflue car ce rôle va de soi. La dernière phrase de l'amendement CD165 entrant trop dans le détail, je demanderai à Mme Lasserre-David de retirer cet amendement. Enfin, Madame Sage, j'entends votre argument concernant les littoraux – sujet absolument essentiel, ...

L'amendement CD74 étant satisfait par celui de la rapporteure sous-amendé par le Gouvernement, je le retire.

Je suis d'accord : les outre-mer doivent être significativement représentés dans ce conseil d'administration. L'amendement CD230 rectifié du Gouvernement, que nous examinerons ultérieurement, satisfait votre demande. Vous pourriez retirer votre amendement.

Nous sommes favorables à votre amendement car il est impératif que la pêche de loisir soit représentée. Le sous-amendement que je présente avec mes collègues, MM. Vincent Descoeur, Jean-Yves Bony, Fabrice Brun, Gérard Menuel et Emmanuel Maquet, vise simplement à ajouter « et de la chasse », afin que tout le monde soit satisfait.

Mon amendement est guidé par la même préoccupation et nous avons cru comprendre que nous serions satisfaits très prochainement.