Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
131 interventions trouvées.
La parole est à M. Fabrice Brun, suppléant Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Anne-Laure Blin, rapporteure pour avis de la commission des affaires économiques, pour soutenir l'amendement n° 2438.
La parole est à Mme Bénédicte Peyrol, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Sur l'amendement n° 2389, je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Anne-Laure Blin, rapporteure pour avis, pour soutenir l'amendement n° 2442.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'appelle les crédits de la mission "Investissements d'avenir" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 2389 du Gouvernement.
Nous en avons terminé avec les interventions des rapporteurs et nous en venons à celles des porte-parole des groupes. La parole est à M. Jean-Noël Barrot.
La parole est à M. Fabrice Brun, suppléant Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Vous êtes nombreux à avoir demandé la parole. Le sujet est d'importance, certes, mais je vais demander à chacun d'être assez bref. La parole est à M. Éric Coquerel.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à Mme Anne-Laure Cattelot, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Laurent Saint-Martin, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
J'appelle les crédits de la mission "Économie" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 2704.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisie de trois amendements identiques, n° 2415, 2446 et 2516. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 2415.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 50 Nombre de suffrages exprimés 50 Majorité absolue 26 Pour l'adoption 48 Contre 2
Je suis saisie de deux amendements identiques, n° 2444 et 2515. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement n° 2444.
La parole est à M. Fabrice Brun, rapporteur spécial, pour soutenir les amendements n° 2447 et 2448, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 2448, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement ?
