Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 69 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 23 Contre 45
Mes chers collègues, avant d'aborder les amendements relatifs à l'insertion professionnelle, je vous informe du point établi par les services à vingt-trois heures, soit après une heure et demie de séance : si l'on excepte les dix amendements identiques, examinés beaucoup plus rapidement, nous avons discuté vingt amendements. Il en reste donc qu...
Ce n'est pas la peine de vous énerver, je vous informe simplement du rythme d'examen des amendements, comme les présidents le font régulièrement ; je n'ai pas dit autre chose. La parole est à M. Mansour Kamardine, pour soutenir l'amendement n° 2485.
La parole est à Mme Josette Manin, pour soutenir les amendements n° 2393 et 2395, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Les amendements n° 2396, 2397 et 2398 de Mme Josette Manin, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune, sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Nous poursuivons la discussion avec plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 44. L'amendement n° 245 rectifié de M. Max Mathiasin est défendu. Quel est l'avis de la commission ?
Nous avons terminé l'examen de la mission "Outre-mer" . La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
J'appelle les crédits de la mission "Outre-mer" , inscrits à l'état B. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 2863.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482, 4524).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs aux missions Économie et Investissements d'avenir et aux comptes d'affectation spéciale (CAS) Accords monétaires internationaux et Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés (n° 4524, tome III, annexes 14, 19, 20 et 21 ; n° 4527, tomes V, VII, VIII, IX, X et XI ; n° 4...
Nous poursuivons l'examen des crédits des missions Économie et Investissements d'avenir, ainsi que des crédits relatifs aux comptes de concours financiers Accords monétaires internationaux et Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés, puis des crédits de la mission "Engagements financiers de l'État" et des cré...
Cet après-midi, l'Assemblée a commencé l'examen de la mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales " (n° 4524, annexe 4 ; n° 4527, tome II).
Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen d'une série d'amendements portant article additionnel après l'article 42 et rattachés à la mission "Économie" , s'arrêtant à l'amendement n° 2734. La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'industrie, pour le soutenir.
J'appelle les crédits de la mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" , inscrits à l'état B. Je tiens à vous indiquer que nous devons examiner quatre-vingt-treize amendements. Afin de pouvoir achever, ce soir, l'examen de cette mission, je ne peux que vous inviter à faire preuve de concision. La parole est à M. Loïc Prud'...
La parole est à M. Fabrice Brun, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. Xavier Roseren, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Hervé Pellois, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Philippe Chassaing, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
