Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
131 interventions trouvées.
La parole est à Mme Huguette Tiegna, rapporteure pour avis, pour soutenir les amendements n° 346 et 347, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je le dis à toutes fins utiles ! La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement n° 2500.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 40 Nombre de suffrages exprimés 39 Majorité absolue 20 Pour l'adoption 10 Contre 29
La parole est à M. le secrétaire d'État chargé de la transition numérique et des communications électroniques.
J'invite chacun, y compris les rapporteurs et le Gouvernement, à la synthèse : nous avons une longue soirée devant nous, car il nous faut terminer ces missions budgétaires aujourd'hui.
Sur le vote des crédits de la mission "Investissements d'avenir" , je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. François Ruffin.
La parole est à M. Loïc Prud'homme, pour soutenir les amendements n° 2544 et 2545, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
C'est ce qui s'appelle avoir le sens de l'opportunité, monsieur Ruffin ! C'est impossible, je le regrette. Je mets aux voix les crédits de la mission "Investissements d'avenir" .
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 41 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 39 Contre 2
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 2388 qui fait l'objet de plusieurs sous-amendements.
Les sous-amendements n° 3516 et 3520 de Mme Marie-Christine Dalloz, rapporteure spéciale, sont défendus. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir le sous-amendement n° 3191.
Les sous-amendements n° 3517 et 3519 de M. François Ruffin sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement du Gouvernement et sur les sous-amendements ?
Sur les crédits de la mission "Économie" , je suis saisie par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 41 Nombre de suffrages exprimés 40 Majorité absolue 21 Pour l'adoption 32 Contre 8
La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir les amendements n° 2496 et 2495, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. François Ruffin, pour soutenir les amendements n° 1158 et 1157, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
J'appelle les crédits du compte de concours financier "Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés" , inscrits à l'état D.
J'appelle les crédits de la mission "Engagements financiers de l'État" , inscrits à l'état B. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l'amendement n° 2708.
La parole est à Mme Bénédicte Peyrol, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
J'appelle les crédits du compte d'affectation spéciale "Participation de la France au désendettement de la Grèce" , inscrits à l'état D.
