Les interventions de Bérengère Poletti sur ce dossier
1097 amendements trouvés
28/10/2020 — Amendement N° 1650C au texte N° 3360 - Article 33 (Irrecevable)
M. Viry, Mme Audibert, Mme Corneloup, M. Cattin, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bony, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M....
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Les forêts françaises sont aujourd’hui quasiment toutes en souffrance, soit à cause des sécheresses successives, soit à cause des différentes épidémies qui les touches (chenilles processionnaires, sc...
28/10/2020 — Amendement N° 1649C au texte N° 3360 - Article 33 (Irrecevable)
M. Viry, Mme Audibert, Mme Corneloup, M. Cattin, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bony, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M....
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La silphie est une plante autonome pour quinze années, reconnue comme une plante écologique par certaines administrations. Mais elle est encore considérée à l’heure actuelle comme une culture princip...
28/10/2020 — Amendement N° 1648C au texte N° 3360 - Article 33 (Irrecevable)
M. Viry, Mme Audibert, Mme Corneloup, M. Cattin, M. Pierre-Henri Dumont, M. Bony, Mme Anthoine, Mme Bazin-Malgras, M....
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : La silphie est une plante autonome pour quinze années, reconnue comme une plante écologique par certaines administrations. Mais elle est encore considérée à l’heure actuelle comme une culture princip...
28/10/2020 — Amendement N° 1628C au texte N° 3360 - Avant l'article 33 (Irrecevable)
Mme Genevard, M. Bourgeaux, M. Bony, M. Cordier, M. Cinieri, Mme Bonnivard, M. Door, M. Pierre-Henri Dumont, M. Thiér...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Cet amendement propose un aménagement des règles de compensation relatives aux opérations de déboisement et de défrichement. Il existe une réelle difficulté à faire aboutir des projets de reconquête...
28/10/2020 — Amendement N° 1590C au texte N° 3360 - Après l'article 53 (Rejeté)
Mme Le Grip, M. Abad, M. Benassaya, Mme Anthoine, M. Aubert, Mme Beauvais, M. Ravier, M. Therry, Mme Blin, Mme Bassir...
Dans un délai raisonnable avant la présentation du projet de loi de finances pour 2022, le Gouvernement remet au Parlement un rapport sur le montant de l’aide publique au développement accordée à des pays qui ne délivrent pas les laissez-passer consulaires demandés par les autorités françaises. Exposé sommaire : Cet amendement avait également...
27/10/2020 — Amendement N° 1714C au texte N° 3360 - Article 35 (Rejeté)
M. Aubert, Mme Anthoine, Mme Audibert, M. Bony, M. Brun, Mme Corneloup, M. Larrivé, Mme Poletti, Mme Valentin
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :
| (en euros) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Programmes | + | - | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Développement et transfert en agriculture | 10 000 000 | 0 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Recherche appliquée et innovation en agriculture | 0 | 10 000 000 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| (en euros) | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Programmes | + | - | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Liens entre la Nation et son armée | 0 | 103 750 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant | 103 750 | 0 | ||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
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27/10/2020 — Amendement N° 1709C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
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| (en euros) | |||||||||||||||||||||||||||||||
| Programmes | + | - | |||||||||||||||||||||||||||||
| Liens entre la Nation et son armée | 0 | 2 100 000 | |||||||||||||||||||||||||||||
| Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant | 2 100 000 | 0 | |||||||||||||||||||||||||||||
| (en euros) | ||||||||||||||||||||||||
| Programmes | + | - | ||||||||||||||||||||||
| Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture | 500 000 | 0 | ||||||||||||||||||||||
Sécurité et qualité sani...
27/10/2020 — Amendement N° 1655C au texte N° 3360 - Avant l'article 53 (Sort indéfini)
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| (en euros) | ||||||||||||||||
| Programmes | + | - | ||||||||||||||
| Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture | 5 000 000 | 0 | ||||||||||||||
Sécurité et qualité sa...
27/10/2020 — Amendement N° 1651C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
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| (en euros) | ||||||||
| Programmes | + | - | ||||||
| Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture | 1 000 000 | 0 | ||||||
Sécurité et qualité sa...
27/10/2020 — Amendement N° 1647C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
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| (en euros) | ||
| Programmes | + | - |
| Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la forêt, de la pêche et de l'aquaculture | 2 000 000 | 0 |
Sécurité et qualité sa...
27/10/2020 — Amendement N° 1646C au texte N° 3360 - Article 33 (Irrecevable)
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