Bioéthique
(Article 14)

Je suis saisi de sept amendements, n° 269, 440, 709, 977, 1287, 1448 et 1539, tendant à supprimer l'article 14. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 269.

Les amendements n° 440 de M. Xavier Breton, 709 de Mme Emmanuelle Ménard, 977 de Mme Anne-Laure Blin, 1287 de M. Thibault Bazin, 1448 de M. Marc Le Fur et 1539 de M. Bernard Perrut sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quinze amendements, n° 270, 441, 980, 1449, 271, 442, 982, 1288, 1450, 272, 444, 746, 983, 1289 et 1451, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 270, 441, 980 et 1449 sont identiques, de même que les amendements n° 271, 442, 982, 1288 et 1450 et les amendements n° 272, 444, 746, 983, 1289 et 1451. La ...

Les amendements identiques n° 441 de M. Xavier Breton, 980 de Mme Anne-Laure Blin et 1449 de M. Marc Le Fur sont défendus, de même que les amendements identiques n° 271 de M. Patrick Hetzel, 442 de M. Xavier Breton, 982 de Mme Anne-Laure Blin, 1288 de M. Thibault Bazin et 1450 de M. Marc Le Fur. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir...

Les amendements identiques n° 444 de M. Xavier Breton, 746 de M. Philippe Gosselin, 983 de Mme Anne-Laure Blin, 1289 de M. Thibault Bazin et 1451 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements ?

Je suis saisi de cinq amendements identiques n° 237 de M. Patrick Hetzel, 445 de M. Xavier Breton, 626 de M. Philippe Gosselin, 899 de Mme Anne-Laure Blin et 1377 de M. Marc Le Fur, qui sont défendus.

Je suis saisi de six amendements identiques, n° 238, 446, 627, 901, 1291 et 1382. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 238.

Les amendements identiques n° 446 de M. Xavier Breton, 627 de M. Philippe Gosselin, 901 de Mme Anne-Laure Blin, 1291 de M. Thibault Bazin et 1382 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de huit amendements, n° 623, 25, 239, 449, 902, 1388, 636 et 851, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 25, 239, 449, 902 et 1388 sont identiques. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement n° 623.

Les amendements identiques n° 25 de Mme Emmanuelle Ménard, 239 de M. Patrick Hetzel, 449 de M. Xavier Breton, 902 de Mme Anne-Laure Blin et 1388 de M. Marc Le Fur sont défendus. Les amendements n° 636 et 851 de Mme Annie Genevard ont été défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Les amendements n° 24 de Mme Emmanuelle Ménard et 1550 de M. Julien Aubert, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Je suis saisi de six amendements, n° 240, 450, 904, 1293, 1392 et 1114, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 240 à 1392 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 240.

Les amendements identiques n° 450 de M. Xavier Breton, 904 de Mme Anne-Laure Blin, 1293 de M. Thibault Bazin et 1392 de M. Marc Le Fur sont défendus, de même que l'amendement n° 1114 de M. Pascal Brindeau. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de six amendements, n° 241, 451, 630, 905, 1398 et 1298, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 241 à 1398 sont identiques. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 241.

Les amendements identiques n° 451 de M. Xavier Breton, 630 de M. Philippe Gosselin, 905 de Mme Anne-Laure Blin et 1398 de M. Marc Le Fur sont défendus. L'amendement n° 1298 de M. Thibault Bazin l'est aussi. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Je suis saisi de onze amendements, n° 242, 452, 697, 906, 1399, 243, 453, 631, 700, 907 et 1401, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 242 à 1399 sont identiques, de même que les amendements n° 243 à 1401. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement n° 242.

Les amendements identiques n° 452 de M. Xavier Breton, 697 de Mme Annie Genevard, 906 de Mme Anne-Laure Blin et 1399 de M. Marc Le Fur sont défendus. Les amendements identiques n° 243 de M. Patrick Hetzel, 453 de M. Xavier Breton, 631 de M. Philippe Gosselin, 700 de Mme Annie Genevard, 907 de Mme Anne-Laure Blin et 1401 de M. Marc Le Fur sont ...

Je suis saisi de neuf amendements, n° 748, 1295, 1517, 245, 477, 632, 910, 1116 et 1403, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 748 à 1517 sont identiques, de même que les amendements n° 245 à 1403. Les amendements identiques n° 748 de Mme Emmanuelle Ménard, 1295 de M. Thibault Bazin et 1517 de M. Julien Ravier sont ...

Les amendements identiques n° 477 de M Xavier Breton, 632 de M. Philippe Gosselin et 910 de Mme Anne-Laure Blin sont défendus. La parole est à Mme Valérie Six, pour soutenir l'amendement n° 1116.

L'amendement n° 1403 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?