Projet de loi de finances pour 2020

La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l'amendement no 2730 – ainsi que l'amendement no 2732, si vous en êtes d'accord, madame Sage.

Monsieur le rapporteur général, je vous remercie d'avoir procédé à ce rappel. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Je vais donc successivement mettre aux voix les deux amendements présentés par Mme Sage, qui font l'objet d'un avis défavorable de la commission et du Gouvernement.

L'amendement no 2979 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas a été défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir le sous-amendement no 3038.

Nous en venons aux amendements identiques no 2611 et 2690. La parole est à M. Mohamed Laqhila, pour soutenir l'amendement no 2611.

L'amendement no 2690 de M. Fabrice Brun est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?

Madame Sage, je vous donne la parole, mais j'aimerais que nous ne perdions pas de temps. M. le rapporteur général s'est exprimé et a donné un avis défavorable. M. le ministre également.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1936, 2326 et 2407. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 1936.

Par malchance, le rappel de M. le rapporteur général est tombé sur vous, qui avez fait l'effort de présenter synthétiquement vos deux amendements. Je lui donne crédit d'avoir formulé le même rappel ce matin, à l'occasion de l'examen d'un amendement dont vous n'étiez pas signataire. Il est donc de portée générale et vaut pour chacun, moi compris.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2232, 2408, 2206, 2271, 2224, 2411 et 151, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2224 et 2411 sont identiques. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 2232.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2946, 2948 et 2947, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Céline Calvez, pour les soutenir.

L'amendement no 2206 de M. Fabrice Brun est défendu. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 2271.

Les amendements identiques no 2224 de M. Fabrice Brun et no 2411 de Mme Véronique Louwagie sont défendus, ainsi que l'amendement no 151 de Mme Émilie Bonnivard.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 531, 1152, 2109, 2689 et 2207, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 531, 1152, 2109 et 2689 sont identiques. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l'amendement no 531.

Les amendements no 1152 de Mme Véronique Louwagie, no 2109 de Mme Sylvia Pinel et no 2689 de M. Fabrice Brun sont défendus. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 2207.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 3027, 1370, 2410, 2692 et 2409, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2410 et 2692 sont identiques. Les amendements no 3027 de M. Francis Vercamer et no 1370 de M. Nicolas Forissier sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 2410.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1536 rectifié, 2712 et 3004. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 1536 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2967 et 2997 rectifié. La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2967.

L'amendement no 2712 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Sarah El Haïry, pour soutenir l'amendement no 3004.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2458 et 2745. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 2458.