Les amendements de David Habib pour ce dossier
604 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 2421.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2 et 12. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement no 2.
La parole est à M. le secrétaire d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de trois amendements, nos 1513, 2471 et 2472, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Alexandre Holroyd, pour soutenir l'amendement no 1513.
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 397, 514, 863, 1205, 1636 et 2673. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir l'amendement no 397.
L'amendement no 514 de M. Julien Dive est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 863.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 533, 543 et 1193. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l'amendement no 533.
Monsieur Coquerel, puisque vous n'étiez pas dans l'hémicycle ce matin, je vous donnerai la parole après Mme Hai, par courtoisie, mais après cela, nous nous en tiendrons aux dispositions du règlement, qui prévoit que, pour chaque amendement, deux avis puissent s'exprimer : l'un pour et l'autre contre. La parole est à Mme Nadia Hai.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi de six amendements, nos 1852, 2531, 2433, 2491, 1897 et 1562, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1852 et 2531 sont identiques. Sur ces amendements identiques nos 1852 et 2531, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceint...
La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis, pour soutenir l'amendement no 2433 de la commission du développement durable.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour un rappel au règlement. Je précise, s'il en est besoin, que les rappels au règlement ne peuvent plus être fondés sur son article 58.
Nous en venons à plusieurs amendements, nos 503, 542, 1210, 2089, 2186, 2643 et 534, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 503, 542, 1210, 2089, 2186 et 2643 sont identiques. Sur l'amendement no 503, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans ...
Je vais donner la parole à plusieurs députés qui l'ont demandée, y compris des membres d'un même groupe – transgressant ainsi le règlement qu'ils ont eux-mêmes voté. Je vous prie donc d'être synthétiques. La parole est à M. Raphaël Schellenberger.
L'amendement identique no 2643 de M. Jean-Noël Barrot est défendu. L'amendement no 534 de Mme Valérie Rabault est défendu. Quel est l'avis de la commission sur cette série d'amendements ?
Je vois plusieurs demandes de parole. Mes chers collègues, vous aurez la possibilité d'intervenir sur les amendements de suppression, qui sont nombreux. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 126.
Mes chers collègues, je propose que nous poursuivions la discussion des amendements de suppression, cependant que M. le secrétaire d'État et les présidents de groupe voient comment procéder. Cela nous permettrait de ne pas perdre trop de temps, les amendements de suppression relevant d'une démarche politique qui ne nécessite pas le document don...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 53 Contre 5
Monsieur Laquila, je suis navré de ne pouvoir vous donner la parole, un membre de votre groupe s'est déjà exprimé. La parole est à Mme la ministre.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 62 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l'adoption 10 Contre 50
