Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Les amendements nos 911, 913 et 918 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Alexis Corbière, pour soutenir l'amendement no 911.
Je suis saisi de deux amendements, nos 612 et 613, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour les soutenir.
Sur les crédits de la mission « Défense », je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements nos 612 et 613 ?
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 59 Contre 3
Mes chers collègues, il nous reste 35 amendements à examiner. Je vous rappelle que notre règlement nous fait obligation de respecter les horaires qui sont fixés par son article 50 – je prends d'autant plus de plaisir à le rappeler à ceux qui l'ont voté que ce n'est pas mon cas !
J'appelle les crédits de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation », inscrits à l'état B. Je suis saisi de trois amendements, nos 694, 638 et 922, pouvant faire l'objet d'une discussion thématique, si vous le voulez bien. La parole est à M. Joaquim Pueyo, pour soutenir l'amendement no 694.
La parole est à M. Jean-Paul Dufrègne, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des armées, pour donner l'avis du Gouvernement.
Y aurait-il des explications de vote sur cette série d'amendements, monsieur le président ? Cela n'est pourtant pas prévu par le règlement !
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301). Hier soir, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant aux amendements portant article additionnel après l'article 2. À la demande du Gouvernement, nous examinons ce matin par pri...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301). Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 416 portant article additionnel après l'article 2.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (nos 2272, 2301). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 1977 deuxième rectification, portant article additionnel après l'article 4. Elle s'est prononcée sur 155 a...
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 443 et 1629. L'amendement no 443 de M. Damien Abad est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 1629.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
L'amendement no 1977 deuxième rectification et plusieurs amendements suivants ne sont pas défendus. L'amendement no 2567 de M. Serge Letchimy est défendu. La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. Joël Giraud, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de trois amendements, nos 2396, 2368 et 594, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2396 et 2368 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Michel Castellani, pour les soutenir.
Mes chers collègues, veuillez laisser M. le ministre poursuivre – même si je crois que ces interruptions l'arrangent !
La parole est à M. Jean-Marc Zulesi, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, pour soutenir l'amendement no 2394.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1968 et 2421, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Damien Pichereau, pour soutenir l'amendement no 1968.
