Les interventions de Emmanuelle Ménard sur ce dossier

180 amendements trouvés


23/10/2020 — Amendement N° 1238C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Sport00
Jeunesse et vie associative7 000 0000
Jeux olympiques et paralympiques 202407 000 00...

23/10/2020 — Amendement N° 1107C au texte N° 3360 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Structures et dispositifs de sécurité routière5 000 0000
Contrôle et modernisation de la politique de la circulation et du stationnement routiers...

23/10/2020 — Amendement N° 1106C au texte N° 3360 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Structures et dispositifs de sécurité routière5 000 0000
Contrôle et modernisation de la politique de la circulation et du stationnement routiers...

23/10/2020 — Amendement N° 1105C au texte N° 3360 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Structures et dispositifs de sécurité routière0100 000 000
Contrôle et modernisation de la politique de la circulation et du stationnement routie...

23/10/2020 — Amendement N° 1104C au texte N° 3360 - Article 35 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Structures et dispositifs de sécurité routière20 000 0000
Contrôle et modernisation de la politique de la circulation et du stationnement routier...

23/10/2020 — Amendement N° 1102C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

23/10/2020 — Amendement N° 1101C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré1 0000
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'él...

23/10/2020 — Amendement N° 1099C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Enseignement scolaire public du premier degré00
Enseignement scolaire public du second degré00
Vie de l'élève<...

22/10/2020 — Amendement N° 993C au texte N° 3360 - Article 33 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Administration territoriale de l'État00
Vie politique, cultuelle et associative0800 000
Conduite et pilotage d...

22/10/2020 — Amendement N° 850C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie500 000 0000
Compétitivité0500 000 000
Cohésion00
TOTAUX50...

22/10/2020 — Amendement N° 843C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

22/10/2020 — Amendement N° 838C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000 000
Compétitivité1 000 000 0000
Cohésion00
TOTAUX
(en euros)
Programmes+-
Écologie013 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Logement (nouveau programme)...

22/10/2020 — Amendement N° 836C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie033 000 000
Compétitivité33 000 0000
Cohésion00
TOTAUX33 0...

22/10/2020 — Amendement N° 824C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000
Compétitivité1 000 0000
Cohésion00
TOTAUX1 000 ...

22/10/2020 — Amendement N° 823C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie011 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Logement(ligne nouvelle)

22/10/2020 — Amendement N° 820C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

22/10/2020 — Amendement N° 818C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie01 000 000 000
Compétitivité00
Cohésion1 000 000 0000
TOTAUX
(en euros)
Programmes+-
Écologie00
Compétitivité0500 000 000
Cohésion500 000 0000
TOTAUX50...

22/10/2020 — Amendement N° 817C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

...

22/10/2020 — Amendement N° 815C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie09 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Logement(ligne nouvelle)
(en euros)
Programmes+-
Écologie080 000 000
Compétitivité00
Cohésion80 000 0000
TOTAUX80 0...

22/10/2020 — Amendement N° 814C au texte N° 3360 - Article 33 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Écologie010 000 000
Compétitivité00
Cohésion00
Logement (Nouveau programme)...