Les interventions de Emmanuelle Ménard sur ce dossier

166 amendements trouvés


27/10/2021 — Amendement N° 1563C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias0179 186 325
Livre et industries culturelles179 186 3250
TOTAUX179 186 32517...

27/10/2021 — Amendement N° 1561C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

27/10/2021 — Amendement N° 1560C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias020 000 000
Livre et industries culturelles00
TOTAUX020 000 000

27/10/2021 — Amendement N° 1559C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Presse et médias050 000 000
Livre et industries culturelles00
TOTAUX050 000 000
(en euros)
Programmes+-
Presse et médias0179 186 325
Livre et industries culturelles179 186 3250
TOTAUX179 186 32517...

25/10/2021 — Amendement N° 1203C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

25/10/2021 — Amendement N° 1201C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000

25/10/2021 — Amendement N° 1200C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000

25/10/2021 — Amendement N° 1199C au texte N° 4482 - Article 20 (Non soutenu)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000
<...

25/10/2021 — Amendement N° 1198C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement01 000

25/10/2021 — Amendement N° 1192C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000

25/10/2021 — Amendement N° 1190C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000

25/10/2021 — Amendement N° 1188C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000

25/10/2021 — Amendement N° 1187C au texte N° 4482 - Article 20 (Irrecevable)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000

22/10/2021 — Amendement N° 926C au texte N° 4482 - Article 22 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables00
Aide à l'accès au logement0100 000
(en euros)
Programmes+-
Structures et dispositifs de sécurité routière05 000 000
Contrôle et modernisation de la politique de la circulation et du stationnement routiers...

22/10/2021 — Amendement N° 908C au texte N° 4482 - Article 22 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

22/10/2021 — Amendement N° 889C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Structures et dispositifs de sécurité routière00
Contrôle et modernisation de la politique de la circulation et du stationnement routiers
(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense01 000
Préparation et emploi des forces00
Soutien de la...

22/10/2021 — Amendement N° 886C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense02 000
Préparation et emploi des forces2 0000
Soutien d...

22/10/2021 — Amendement N° 882C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense01 000
Préparation et emploi des forces1 0000
Soutien d...

22/10/2021 — Amendement N° 881C au texte N° 4482 - Article 20 (Rejeté)
Mme Ménard

Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement :

(en euros)
Programmes+-
Environnement et prospective de la politique de défense01 000
Préparation et emploi des forces1 0000
Soutien d...