Démocratie plus représentative responsable et efficace

Je suis désolé, monsieur Lagarde, mais j'ai bien appelé l'amendement no 1929. Je me suis même tourné vers vous mais personne n'a pris la parole pour le défendre.

Sur les amendements identiques nos 90 et 2443, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Aurélien Pradié, pour soutenir l'amendement no 90.

Sur l'amendement no 726, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l'amendement no 726.

Sur l'amendement no 1220, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre-Henri Dumont, pour soutenir l'amendement no 1220.

Nous en venons aux amendements identiques nos 2066 et 2483, sur lesquels je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir l'amendement no 2066.

Sur les amendements identiques nos 224 et 447, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Brigitte Kuster, pour soutenir l'amendement no 224.

Sur les amendements identiques nos 151 et 510, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sébastien Leclerc, pour soutenir l'amendement no 151.

Nous en avons fini avec la présentation des amendements en discussion commune. Quel est l'avis de la commission sur ceux-ci ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 826 et 1045. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l'amendement no 826.

J'ai noté de très nombreuses demandes de parole pour répondre à la commission et au Gouvernement. La parole est à M. Jean-Christophe Lagarde.

Madame la députée, si le temps de parole du Gouvernement est illimité – à titre personnel, je serais du reste favorable à ce que nous revoyions cette règle – , on ne peut pas non plus le forcer à parler. Si la ministre estime avoir déjà répondu à la question qui lui est posée, il n'y a pas lieu de lui redonner la parole en la forçant à la repre...

Nous en venons aux amendements portant article additionnel après l'article 1er. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l'amendement no 496.

Merci, monsieur le député. Votre temps de parole est épuisé. La parole est à M. Bruno Millienne.

Vous connaissez la règle tout autant que moi, monsieur Jumel et ce n'est pas une question de gauche ou de droite. Je déduis d'ailleurs de vos applaudissements, mes chers collègues, que regarder à droite me ferait vieillir – mais cela n'engage que vous. Je le répéterai autant qu'il le faudra, la règle est celle-ci : sur les amendements, deux ora...

S'il vous plaît, monsieur Jumel ! J'espère que vous me soutiendrez dorénavant lorsque j'appellerai au calme pendant les interventions de nos collègues, quel que soit leur groupe. Seul M. Brotherson a la parole. Chacun pourra noter qu'il s'exprime particulièrement calmement : nous pourrions encore plus l'écouter.

Monsieur Jumel, votre groupe a déjà déposé des amendements et vous avez la parole, mais, dans les réponses, la priorité est donnée aux auteurs des amendements, puis aux députés qui ont levé la main pour demander la parole. M. Vigier, qui levait la main depuis un moment, a eu la parole sur cet amendement ; il ne l'avait pas eu sur le précédent p...

Sur l'amendement no 752, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Raphaël Schellenberger, pour soutenir l'amendement no 752.

Sur l'amendement no 1431, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. David Habib, pour soutenir l'amendement no 1431.

Sur l'amendement no 2057, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Olivier Marleix, pour soutenir l'amendement no 2057.

Avant de demander les avis de la commission et du Gouvernement, je précise que ces amendements sont en discussion commune, car tous proposent de rédiger à nouveau le troisième alinéa de l'article 24 de la Constitution. Ils sont donc incompatibles : si l'un est adopté, les autres tomberont – d'où la discussion commune, tout simplement. Quel est...