Les amendements de François de Rugy pour ce dossier
478 interventions trouvées.
Ce n'est pas un rappel au règlement. Vous avez dit ce que vous pensiez de la réaction de tout à l'heure.
Un peu de calme, mes chers collègues. Il y a des demandes de prise de parole de tous côtés. Je donnerai la parole à six d'entre vous puisque nous discutons de trois amendements. La parole est à M. Olivier Marleix.
Merci, madame Kuster. Vous avez exprimé votre point de vue sur le déroulement de la séance et je vais donc vous répondre : je vous informe que, sur douze intervenants qui ont pris la parole en réponse à la commission et au Gouvernement, quatre étaient issus de votre groupe, dont votre président de groupe. Si cela vous pose un problème, vous en...
Je suis saisi de deux amendements, nos 1190 et 1184, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. François Ruffin, pour les soutenir.
Sur l'amendement no 1190, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Je crois que les arguments ont été échangés ; vous pourrez prendre la parole une prochaine fois. La parole est à M. Paul Molac, pour soutenir l'amendement no 696.
Sur les amendements identiques nos 1522, 1527, 1555, 1659 et 1917, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1522, 1527, 1555, 1659 et 1917. La parole est à Mme Annie Genevard, p...
La parole est à M. Ugo Bernalicis, pour un rappel au règlement – si c'est pour demander à quelle heure la séance se termine, sachez que c'est maintenant !
Vous avez largement dépassé le rappel au règlement mais, là, je suis très sérieux : en effet, en l'état actuel de notre Constitution et de notre règlement, la prévisibilité des débats n'est pas possible. Je vous invite donc à voter les amendements qui vont être examinés dans la suite de notre discussion pour que nos débats puissent enfin être a...
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (nos 911, 1137, 1053, 1097, 1098).
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi constitutionnelle, s'arrêtant à l'amendement no 188 portant article additionnel avant l'article 1er.
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (nos 911, 1137, 1053, 1097 et 1098).
La parole est à M. Marc Fesneau, rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
Vendredi 13 juillet, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi constitutionnelle, s'arrêtant à l'amendement no 1118 portant article additionnel avant l'article 1er.
La parole est à M. Richard Ferrand, rapporteur général de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1710 et 1009, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bruno Bilde, pour soutenir l'amendement no 1710.
La parole est à M. Richard Ferrand, rapporteur général de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 893 et 1721. La parole est à M. M'jid El Guerrab, pour soutenir l'amendement no 893.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1425 et 2247, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Joaquim Pueyo, pour soutenir l'amendement no 1425.
Sur l'amendement no 1425, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement no 2247, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Sur l'amendement no 1296, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrut...
