Les amendements de Laetitia Saint-Paul pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (nos 3699, 3887).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (nos 3699, 3887).
Mercredi soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 525 à l'article 1er A.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 382 au cadre de partenariat global annexé à l'article 1er.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 525, 51, 119, 121, 337, 350, 421 et 522, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 51, 119, 121, 337, 350, 421 et 522 sont identiques. L'amendement no 525 fait l'objet du sous-amendement no 607. La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires étrangères, pour...
Je suis saisie de deux amendements, nos 382 et 136, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Isabelle Rauch, pour soutenir l'amendement no 382.
Le sous-amendement no 607 de M. Raphaël Gérard est défendu. La parole est à M. Hubert Julien-Laferrière, pour soutenir l'amendement no 51.
La parole est à M. Hervé Berville, rapporteur de la commission des affaires étrangères, pour donner l'avis de la commission.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 261 et 463. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 261.
L'amendement no 522 de Mme Maud Petit est défendu. Quel est l'avis de la commission sur le sous-amendement et les amendements identiques ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 380 et 464, faisant l'objet d'un sous-amendement, no 609. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l'amendement no 380.
La parole est à M. le rapporteur, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements identiques et soutenir le sous-amendement no 609.
Je tiens à préciser, pour éviter toute déconvenue, que l'adoption de l'amendement no 525, fera tomber tous les amendements jusqu'au 293 inclus.
C'est précisément la raison pour laquelle j'ai précisé avant le vote, par politesse, que l'adoption de l'amendement no 525 du rapporteur faisait tomber tous les suivants jusqu'à l'amendement no 293 inclus. J'espère que vous l'avez noté, madame Dumont. L'amendement no 525 modifie en effet, à la première phrase, après le mot : « humains », la ré...
Je suis saisie de cinq amendements, nos 568, 194, 193, 174 et 175, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Frédérique Dumas, pour soutenir l'amendement no 568.
La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir les amendements nos 194 et 193, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à M. Jacques Marilossian, pour soutenir les amendements nos 174 et 175, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Je suis saisie de deux amendements, nos 171 et 467, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Naillet, pour soutenir l'amendement no 171.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 425 et 577, faisant l'objet d'un sous-amendement no 623. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 425.
La parole est à M. le rapporteur, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement et soutenir le sous-amendement no 631.
