Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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L'ordre du jour appelle les explications de vote et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nos 3397, 3432, 3434).
Sur l'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale, le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Thierry Michels.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 534 Nombre de suffrages exprimés 530 Majorité absolue 266 Pour l'adoption 326 Contre 204
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nos 3397, 3432, 3434).
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (nos 3397, 3432, 3434).
Ce matin, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la troisième partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 812 à l'article 16.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la troisième partie du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 89 portant article additionnel après l'article 18.
Nous en venons donc à l'amendement no 812, sur lequel je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement.
Je suis saisi de trois amendements, nos 89, 849 et 1821, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 849 et 1821 sont identiques. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 89. Je me permets de vous rappeler, madame Fiat, que nous avons pris de bonnes résolutions à la fin de la séance de l'après-mid...
La parole est à Mme Caroline Janvier, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l'autonomie et le secteur médico-social, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l'autonomie, pour donner l'avis du Gouvernement.
Sur les amendements identiques no 849 et 1821, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 849.
La parole est à M. Thomas Mesnier, rapporteur général de la commission des affaires sociales, pour donner l'avis de la commission sur ces amendements.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 10 Contre 47
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 58 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 4 Contre 52
La parole est à Mme la secrétaire d'État chargée des personnes handicapées, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 971 et 1309. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l'amendement no 971.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1906 et 866, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 1906.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 868 et 2294, visant à supprimer l'article 24. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 868.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 496, 544, 818, 1022 et 2620. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 496.
