Lutte contre le dérèglement climatique

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 77 Nombre de suffrages exprimés 76 Majorité absolue 39 Pour l'adoption 76 Contre 0

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 56 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 50 Contre 6

Je suis saisi de quatre amendements, n° 4701, 4535, 5321 et 5329, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 4535, 5321 et 5329 sont identiques. L'amendement n° 4701 de M. Matthieu Orphelin est défendu. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 4535.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 4557, 5322 et 5330. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 4557.

L'amendement n° 5330 de Mme Cécile Untermaier est défendu. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir le sous-amendement n° 7455 aux amendements n° 4557 et identiques.

Je vous informe que M. Potier a déposé à l'instant un sous-amendement, que nous sommes en mesure d'examiner dès maintenant.

Je suis saisi de deux amendements, n° 3863 et 2101, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir l'amendement n° 3863.

L'amendement n° 2101 de Mme Delphine Batho est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 65 Nombre de suffrages exprimés 62 Majorité absolue 32 Pour l'adoption 13 Contre 49

Je vois certains voter deux fois, certainement pour rendre service à un collègue. Je vous invite vivement à ne pas le faire, même s'il n'y a pas de malice de votre part. Imaginez les conséquences qu'auraient ces images, qui seront, comme toujours, déconnectées de leur contexte.

Sur l'amendement n° 5943, je suis saisi par le groupe Libertés et territoires d'une demande de scrutin public. Sur l'article 70, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 4236 et 691...

Sur les amendements n° 4236 et 6915, je suis saisi par le groupe Agir ensemble d'une demande de scrutins publics. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Bénédicte Taurine, pour soutenir l'amendement n° 6915.

Avant de donner la parole à M. François-Michel Lambert, je rappelle que le mot « apparatchik » fait partie du débat public et n'est aucunement une insulte. Les députés ont tout de même le droit de s'exprimer dans cette enceinte.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 56 Nombre de suffrages exprimés 52 Majorité absolue 27 Pour l'adoption 19 Contre 33

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 66 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 16 Contre 50

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 61 Nombre de suffrages exprimés 58 Majorité absolue 30 Pour l'adoption 58 Contre 0

Les amendements n° 6295 de Mme Frédérique Tuffnell et 437 de M. Loïc Dombreval, pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 57 Nombre de suffrages exprimés 57 Majorité absolue 29 Pour l'adoption 11 Contre 46

Chers collègues, avant de passer au titre VI du projet de loi et de changer de rapporteur, je vous propose de prendre quelques minutes de pause bien méritées.

La séance est reprise. Mes chers collègues, pour répondre aux interrogations de certains d'entre vous, je vous indique que, d'après nos calculs, qui comportent évidemment une grande part d'incertitude, nos débats occuperont évidemment toute la matinée et sans doute aussi tout l'après-midi, de telle sorte que nous devrions pouvoir terminer l'ex...