Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Hier soir, l'Assemblée a commencé la discussion des articles du projet de loi, s'arrêtant à l'amendement no 122, portant article additionnel après l'article 1er.
Je suis saisi de trois amendements, nos 122, 173 et 69, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement no 122.
La parole est à Mme Anne-Christine Lang, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation, pour donner l'avis de la commission.
La parole est à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, pour donner l'avis du Gouvernement.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 124, 68, 201, 334, 981, 174, 101, 119, 512 et 402, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 68, 201 et 334 sont identiques. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l'amendement no 124.
Monsieur Wulfranc, je vous donne la parole si vous apportez des éléments nouveaux dans la discussion, puis nous passons au vote.
C'est vous qui plaisantez ! Pour le moment, c'est M. Perrut qui a la parole. Et arrêtez de perturber le déroulement de la séance !
La parole est très brièvement à M. Bernard Perrut, auteur de l'amendement, avant que nous passions au vote.
C'est bien ce que je fais, et ce que je continuerai de faire dans les jours qui viennent. Merci, monsieur Nadot.
La parole est à M. Erwan Balanant, pour soutenir l'amendement no 791. Nous avons déjà évoqué le sujet mais je vous redonne néanmoins la parole, cher collègue.
La séance est reprise. Comme souvent, la suspension de séance a permis de progresser, et M. Reiss est en mesure de proposer un sous-amendement no 1134 à l'amendement no 791. Vous avez la parole, monsieur Reiss, pour le soutenir.
Je suis saisi d'un amendement no 888 qui fait l'objet de deux sous-amendements, nos 1125 et 1124. La parole est à Mme Marine Brenier, pour soutenir l'amendement.
Les deux sous-amendements, nos 1125 et 1124, peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Béatrice Descamps, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 697 et 779. La parole est à M. Régis Juanico, pour soutenir l'amendement no 697.
Mes chers collègues, vous aurez tous compris que les amendements identiques nos 697 et 779 sont rectifiés : il faut lire « l'esprit d'équipe » au lieu de « l'esprit de l'équipe ».
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 59 et 511. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 59.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 47 rectifié et 161. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 47 rectifié.
