Les amendements de Marc Le Fur pour ce dossier
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Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 16, 274, 831, 1328 et 2097. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 16.
L'amendement no 1328, dont je suis le premier signataire, est défendu. La parole est à M. Bernard Perrut, pour soutenir l'amendement no 2097.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1024, 1045 et 1435. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 1024.
L'amendement no 1045 de M. Patrick Hetzel et l'amendement no 1435, dont je suis le premier signataire, sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Pour ce qui me concerne, je dispose de l'avis du Gouvernement, ce qui me suffit. Il relève de sa liberté d'expliciter ses avis ou non.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 832, 1378, 1377 et 17, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 832.
La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir les amendements nos 1378 et 1377, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
C'est la réalité, monsieur le président. Et puis de toute façon on ne comprend rien à ce qu'il dit !
Je suis saisi de trois amendements, nos 18, 147 et 1329, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 18 et 147 sont identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement no 18.
Les amendements nos 147 de M. Patrick Hetzel et 1329 de M. Marc Le Fur sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 1422 et 833, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Pierre Dharréville, pour soutenir l'amendement no 1422.
Je suis saisi de cinq amendements, nos 20, 149, 1380, 303 et 1331, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 20 et 149, d'une part, 303 et 1331, d'autre part, sont identiques. Les amendements nos 20 de M. Xavier Breton et 149 de M. Patrick Hetzel sont défendus. La parole est à M. Pascal Brindeau, pour soutenir l'amend...
L'amendement no 1331 de M. Marc Le Fur est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements ?
Les amendements identiques nos 1025 de M. Xavier Breton, 1046 de M. Patrick Hetzel et 1436 dont je suis le premier signataire sont défendus.
Non, il en a le droit. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 21, 150 et 1437. L'amendement no 21 de M. Xavier Breton est défendu. La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l'amendement no 150.
Les amendements identiques nos 1026 de M. Xavier Breton, 1047 de M. Patrick Hetzel, 1438 de M. Marc Le Fur, 2098 de M. Bernard Perrut sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 290 et 1749 rectifié. L'amendement no 290 de Mme Marine Brenier est défendu. La parole est à M Rémi Delatte, pour soutenir l'amendement no 1749 rectifié.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 384, 2003, 702 et 2184, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement no 384.
Nous l'avions bien compris, madame Fiat. C'est tout l'intérêt des discussions communes : des amendements très opposés peuvent être débattus en même temps ; il y a alors une alternative.
