Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 3 juin, à seize heures : Discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de résolution modifiant le règlement de l'Assemblée nationale. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Lecture des conclusions des commissions mixtes paritaires sur le projet de loi organique portant modification du statut d'autonomie de la Polynésie française et sur le projet de loi ordinaire portant diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française ; Accord France-Belgique de coop...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Débat sur la fiscalité et les dépenses publiques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi portant mesures d'urgence économiques et sociales. La séance est levée.

Prochaine séance, le mardi 15 janvier 2019, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil européen pour l'élection des membres du Parlement au suffrage universel direct. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 17 décembre 2019, à seize heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2019. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, et du projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Travail et emploi » ; Examen des crédits de la mission « Cohésion des territoires ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à dix heures : Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; Examen des crédits de la mission « Travail et emploi » et du compte d'affectation spéciale « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage ». La séance est levée.

Prochaine séance lundi 5 novembre, à seize heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 : examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2019. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 9 octobre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises ; Discussion, en nouvelle lecture, de la proposition de loi et de la proposition de loi organique relatives à la lutte contre la manip...