Les amendements de Richard Ferrand pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 93 Nombre de suffrages exprimés 93 Majorité absolue 47 Pour l'adoption 66 Contre 27
Avant de vous donner la parole, monsieur le ministre, je veux remercier l'ensemble des parlementaires qui sont restés jusqu'à cette heure avancée et l'ensemble des fonctionnaires qui ont concouru au déroulement de la séance.
L'ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.
Mes chers collègues, je vous propose d'écouter les orateurs. Si vous avez des conversations à mener, allez le faire hors de l'hémicycle !
La parole est à Mme Lise Magnier, pour le groupe UDI, Agir et indépendants – que nous écouterons en silence, je vous prie, chers collègues.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 555 Nombre de suffrages exprimés 545 Majorité absolue 273 Pour l'adoption 345 Contre 200
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 (nos 1255, 1302).
Nous abordons l'examen des crédits relatifs à la mission « Travail et emploi », ainsi que du compte spécial « Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage » (no 1302, tome III, annexe 43 ; no 1305, tome III). La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, rapporteure spéciale de la commission des financ...
Nous allons à présent entendre les porte-parole des groupes. La parole est à Mme Michèle de Vaucouleurs, pour le groupe du Mouvement démocrate et apparentés.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour une question du groupe Socialistes et apparentés.
J'appelle les crédits de la mission « Travail et emploi », inscrits à l'état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement no 1595.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1387, 1427 rectifié, 1381, 1354, 1438 et 1481, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Boris Vallaud, pour soutenir l'amendement no 1387.
Je précise que je donne la parole à un orateur par groupe. La parole est à M. Boris Vallaud.
Sur l'amendement no 1439 à venir, je suis saisi par La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 1439 .
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 33 Nombre de suffrages exprimés 31 Majorité absolue 16 Pour l'adoption 10 Contre 21
Sur l'amendement no 1441, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Stéphane Viry, pour soutenir l'amendement no 1441.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 35 Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 Pour l'adoption 13 Contre 21
Etant donné que je suis saisi sur un mode pavlovien d'une série de demandes de scrutin public, je vous engage toutes et tous à rester à votre place. On gagnera du temps.
