Organisation et transformation du système de santé
(Après l'article 5 bis)
Les amendements de Sereine Mauborgne
Les interventions de Sereine Mauborgne sur ce dossier
127 amendements trouvés
09/03/2019 — Amendement N° AS18 au texte N° 1681 - Après l'article 23 (Irrecevable)
M. Morenas, Mme Tuffnell, M. Gouttefarde, Mme Vanceunebrock-Mialon, M. Bouyx, Mme Racon-Bouzon, M. Fugit, Mme Pascal...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Le cancer broncho-pulmonaire (CBP) est la première cause de mortalité par cancer en France avec un taux de survie à 5 ans tous stades confondus aux alentours de 15 %. La réduction de la mortalité par...
09/03/2019 — Amendement N° AS1419 au texte N° 1681 - Après l'article 3 (Irrecevable)
Mme Chapelier, Mme Blanc, Mme Dufeu Schubert, Mme Fontaine-Domeizel, Mme Mauborgne, Mme Sarles, Mme Piron, M. Cellie...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Un arrêté du 31 juillet 2009 relatif à la validation du diplôme d'État d'infirmier est venu modifier de nombreuses dispositions, dont celle des modules en formation initiale. Avant cet arrêté, un mo...
08/03/2019 — Amendement N° AS1397 au texte N° 1681 - Article 6 (Irrecevable)
Mme Fontaine-Domeizel, Mme Pascale Boyer, Mme Piron, M. Matras, M. Vignal, Mme Racon-Bouzon, Mme Gipson, Mme Khedher...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : L'article 6 vise à faciliter la diversification des activités entre l'activité hospitalière publique et celle des structures de santé ou médico-sociale. Or dans sa rédaction, il ne vise que les EHPAD...
08/03/2019 — Amendement N° AS408 au texte N° 1681 - Après l'article 5 (Irrecevable)
Mme Blanc, Mme Chapelier, Mme Dufeu Schubert, Mme Fontaine-Domeizel, M. Jacques, Mme Mauborgne, Mme Sarles
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Cet amendement permet au médecin coordonnateur, dans les territoires connaissant des carences médicales, de pouvoir consulter et prescrire aux résidents n'ayant pas de médecin traitant. Le médecin c...
08/03/2019 — Amendement N° AS1420 au texte N° 1681 - Article 3 (Irrecevable)
Mme Chapelier, Mme Blanc, Mme Dufeu Schubert, Mme Fontaine-Domeizel, Mme Mauborgne, Mme Sarles, Mme Piron, M. Cellie...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : ÀCet amendement vise à étendre le dispositif de re-certification également aux professions de pharmacien, d'odontologue, de maïeutique et d'auxiliaires médicaux relevant des titres préliminaires à VI...
08/03/2019 — Amendement N° AS1145 au texte N° 1681 - Après l'article 12 (Retiré avant séance)
Mme Françoise Dumas, M. Gaillard, Mme Mauborgne, Mme Khedher, Mme Bureau-Bonnard, M. Morenas
Retiré avant publication. Exposé sommaire :
08/03/2019 — Amendement N° AS1092 au texte N° 1681 - Après l'article 6 (Irrecevable)
Mme Wonner, Mme Krimi, Mme Piron, Mme Mörch, Mme Robert, M. Anato, Mme Mauborgne, Mme Khedher, M. Pellois, Mme ...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après diffusion en application de l'article 98 du règlement de l'Assemblée nationale. Exposé sommaire : Les psychologues sont au cœur du dispositif d'accompagnement des usagers des soins en santé mentale. Au cœur des territoires, leur concours est essentiel à celui des psychiatres, médecins généraliste...
