Lutte contre le dérèglement climatique

Je suis saisi de cinq amendements identiques, n° 402, 792, 1017, 1142 et 3146. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amendement n° 402.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 122 Nombre de suffrages exprimés 116 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 43 Contre 73

Les amendements n° 792 de M. Pierre Vatin, 1017 de Mme Emmanuelle Anthoine, 1142 de M. Michel Vialay et 3146 de Mme Lise Magnier sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 124 Nombre de suffrages exprimés 120 Majorité absolue 61 Pour l'adoption 45 Contre 75

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1564 et 3582. La parole est à M. Yves Hemedinger, pour soutenir l'amendement n° 1564.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 2964 et 3611. La parole est à Mme Anne-Laurence Petel, pour soutenir l'amendement n° 2964.

Les amendements n° 5262 de Mme Valérie Petit, 6431 de Mme Sandrine Le Feur et 3585 de Mme Delphine Batho pouvant être soumis à une discussion commune, sont défendus.

J'informe l'Assemblée que, sur l'amendement n° 5141, que nous examinerons ultérieurement, je suis saisi par le groupe UDI et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 3313, 3316, 3317, 3318, 3319, tous les cinq de M. Dominique Potier, 3569 de Mme Delphine ...

Je suis saisi de cinq amendements, n° 4410, 5025, 3606, 1109 et 3315, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 4410 et 5025 sont identiques. Il en est de même des amendements n° 1109 et 3315. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 4410.

Je suis saisi de deux amendements identiques, n° 1309 de Mme Nathalie Serre et 3285 de M. Thibault Bazin. Ils sont défendus.

Je suis saisi de huit amendements identiques, n° 41 de M. Vincent Descoeur, 903 de M. Gérard Cherpion, 1300 de M. Christophe Naegelen, 5184 de M. Jean-Pierre Vigier, 5300 de M. David Habib, 5788 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier, 5968 de M. Rémy Rebeyrotte et 6543 de M. Jean-Luc Poudroux. Tous ces amendements sont défendus. Quel est l'avis de l...

Sur l'article 50, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements identiques n° 1036 de M. Charles de Courson et 4036 de M. Robin Reda sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de nombreux amendements identiques, n° 1137, 1717, 1724, 1747, 2490, 2493, 3058, 3310, 3980, 5347, 5582, 6364 et 7158. Les amendements n° 1137 de M. Fabrice Brun, 1717 de M. Pierre Cordier, 1724 de M. Jean-Bernard Sempastous, 1747 de Mme Marianne Dubois, 2490 de M. Jean-Luc Bourgeaux, 2493 de M. Julien Dive, 3058 de Mme Monique L...

Lorsqu'en temps législatif programmé, un député a épuisé son temps de parole, il est d'usage que l'expression de la commission et du Gouvernement se résume à leur avis, même si le rapporteur et le membre du Gouvernement qui répond ont la liberté d'en dire plus car ils peuvent s'exprimer à l'envi. Dans le même sens, l'expression des avis n'est s...

Les amendements n° 5582 de M. Paul Molac, 6364 de M. Nicolas Forissier et 7158 de M. Julien Aubert sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de onze amendements, n° 5156, 257, 1271, 1528, 2178, 2427, 3286, 4565, 7157, 4492 et 6430, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 257, 1271, 1528, 2178, 2427, 3286, 4565 et 7157 sont identiques. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement n° 5156.

Les amendements n° 257 de M. Dino Cinieri et 1271 de M. Jean-Claude Bouchet sont défendus. La parole est à M. Yves Hemedinger, pour soutenir l'amendement n° 1528.

Les amendements n° 2178 de M. Arnaud Viala, 2427 de M. Gérard Menuel, 3286 de M. Thibault Bazin, 4565 de M. Hervé Saulignac, 7157 de M. Julien Aubert, 4492 de M. Alain Perea et 6430 de Mme Sandrine Le Feur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 105 Nombre de suffrages exprimés 104 Majorité absolue 53 Pour l'adoption 32 Contre 72

Les amendements n° 2759 de M. Jacques Cattin, 612 de M. Emmanuel Maquet, 7016 de Mme Sophie Mette et 3623 de Mme Delphine Batho sont défendus.