Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Les amendements identiques n° 4500 de M. Serge Letchimy, 5772 de M. François Pupponi, 6040 de Mme Nadia Ramassamy et 6118 de Mme Nathalie Bassire sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements identiques ?
Les amendements identiques n° 1389 de Mme Émilie Chalas et 3828 de M. Dominique Potier ont donc été défendus. La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir les sous-amendements n° 7431 et 7418 à l'amendement n° 1389, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 84 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 79 Contre 4
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 89 Nombre de suffrages exprimés 83 Majorité absolue 42 Pour l'adoption 76 Contre 7
Je suis saisi de seize amendements, n° 1925, 1928, 1933, 1947, 2064, 2225, 2501, 2813, 4318, 321, 407, 4074, 15, 326, 408, et 4075, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 1925 à 4318, 321 à 4074 et 15 à 4075 sont identiques. La parole est à M. Julien Dive, pour soutenir l'amendement n° 1925.
Les amendements identiques n° 1928 de M. Vincent Descoeur, 1933 de M. Dino Cinieri, 1947 de M. Guy Bricout, 2064 de M. Jean-Yves Bony, 2225 de M. Marc Le Fur, 2501 de M. Jacques Cattin, 2813 de M. Pierre Vatin et 4318 de M. Thibault Bazin sont défendus. Les amendements identiques n° 321 de M. Julien Dive, 407 de Mme Valérie Beauvais et 4074 de...
Nous en venons à des amendements portant article additionnel après l'article 58. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l'amendement n° 5805 du Gouvernement.
Les amendements identiques n° 3171 de M. Jean-Marie Sermier et 4309 de M. Thibault Bazin sont défendus. La parole est à M. Christophe Naegelen.
Je suis saisi de six amendements, n° 6887, 4942, 589, 3090, 4130 et 4186, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 589, 3090, 4130 et 4186 sont identiques. Les amendements n° 6887 de M. Éric Coquerel et 4942 de M. Cédric Villani sont défendus. C'est aussi le cas des amendements identiques n° 589 de M. Loïc Dombreval, ...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 70 Majorité absolue 36 Pour l'adoption 4 Contre 66
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 75 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 5 Contre 63
La parole est à M. Gérard Leseul, pour soutenir les amendements n° 4644 et 4665, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Sur l'amendement n° 6855, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
Les amendements n° 4315 et 4314 de M. Thibault Bazin, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune, sont défendus.
Je vais suspendre la séance pour déterminer quels amendements tombent du fait de cette adoption. Ce sont des sujets importants et il ne faudrait pas faire d'erreur.
La séance est reprise. Nous avons clarifié la situation, dont je vais rendre compte. Je demande toute votre attention. Nous venons d'adopter l'amendement n° 6345 de Mme Émilie Chalas, qui vise à végétaliser entièrement les parkings d'ici à 2025 et à installer des ombrières sur 50 % de la surface des parkings extérieurs existants. Il fait tomb...
Dans la mesure où votre sous-amendement n° 7418 est tombé, monsieur le rapporteur, souhaitez-vous redonner votre avis sur les amendements identiques ? J'aurais également besoin de l'avis de Mme la ministre déléguée puisque vous étiez tous deux favorables aux amendements identiques, sous réserve de l'adoption de ce sous-amendement.
La parole est à Mme Jennifer De Temmerman, pour soutenir les amendements n° 2028 et 4874, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement n° 6855 qui, je le rappelle, fera l'objet d'un scrutin public.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 81 Nombre de suffrages exprimés 79 Majorité absolue 40 Pour l'adoption 19 Contre 60
