Lutte contre le dérèglement climatique

La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement n° 4096, qui fait l'objet de deux sous-amendements n° 7424 et 7423 de Mme la rapporteure.

La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir les sous-amendements n° 7424 et 7423, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 44, 487, 817, 1166, 2185, 2651, 2675, 2902, 3712, 4112, 5307, 6112 et 6352, tendant à supprimer l'article 59. Sur tous ces amendements, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les ame...

Les amendements n° 5307 de M. David Habib, 6112 de M. Rémy Rebeyrotte et 6352 de M. Jean-Baptiste Moreau sont défendus. La parole est à Mme Célia de Lavergne, rapporteure de la commission spéciale pour le titre V, pour donner l'avis de la commission.

Procédons dans l'ordre. J'ai appelé l'amendement n° 6872 que nous allons voter avant d'en venir à l'amendement n° 6858 tout à l'heure. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Les amendements n° 5934, 5940 et 5933 de Mme Liliana Tanguy, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune, sont défendus.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 90 Nombre de suffrages exprimés 81 Majorité absolue 41 Pour l'adoption 81 Contre 0

L'amendement n° 6858 de M. Loïc Prud'homme a été défendu par Mme Panot. Quel est l'avis de la commission ?

Sur l'amendement n° 5840, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Je mets aux voix les amendements identiques n° 44, 487, 817, 1166, 2185, 2651, 2675, 2902, 3712, 4112, 5307, 6112 et 6352.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 116 Nombre de suffrages exprimés 115 Majorité absolue 58 Pour l'adoption 8 Contre 107

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 6546, 5840, 4436, 2412, 5942, 6884, 2415, 6172, 6885, 5565, 2414, 6001, 2413, 5953, 6882, 4811, 2417, 6036, 4886, 5926, 6043, 621, 2796, 6883, 6611, 6547, 4629, 174, 4810, 5600 et 3716, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 2412, 5942 et 6884 sont identiques, de même que les...

Les amendements n° 2415 de M. Pierre-Yves Bournazel, 6172 de M. Hubert Julien-Laferrière et 6885 de M. Loïc Prud'homme sont défendus, de même que l'amendement n° 5565 de Mme Anissa Khedher, les amendements n° 2414 de M. Pierre-Yves Bournazel et 6001 de M. Hubert Julien-Laferrière, les amendements n° 2413 de M. Pierre-Yves Bournazel et 5953 de M...

Les amendements n° 2796 de M. David Lorion et 6883 de Mme Mathilde Panot sont défendus, de même que les amendements n° 6611 de M. Jean-Charles Colas-Roy, 6547 de M. Jean-Luc Poudroux, 4629 de Mme Nathalie Bassire, 174 de M. Richard Ramos, 4810 de Mme Nathalie Bassire, 5600 de Mme Nicole Dubré-Chirat et 3716 de M. Christophe Jerretie. Quel est ...

Les sous-amendements n° 7438, 7439 et 7440 de Mme Delphine Batho sont défendus. J'en profite pour vous remercier, madame Batho, d'avoir signalé un problème de retransmission de la séance sur le portail vidéo de l'Assemblée. La diffusion fonctionne sur les réseaux sociaux, et l'accès au portail a été rétabli. La parole est à M. le rapporteur, ...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 80 Nombre de suffrages exprimés 74 Majorité absolue 38 Pour l'adoption 65 Contre 9

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, n° 904, 2190, 2673, 3291, 5183 et 6008. Les amendements n° 904 de M. Gérard Cherpion, 2190 de M. Arnaud Viala et 2673 de Mme Marie-Christine Dalloz sont défendus. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 3291.

Les amendements n° 5183 de M. Jean-Pierre Vigier et 6008 de M. Rémy Rebeyrotte sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces amendements ?

Sur l'article 53, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Les amendements n° 6187 de Mme Nadia Essayan, 633 de Mme Stéphanie Do et 6277 de M. François Jolivet sont défendus.

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 3017, 3292 et 5161. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement n° 3017.

L'amendement n° 3292 de M. Thibault Bazin est défendu. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement n° 5161.