Lutte contre le dérèglement climatique

Sur l'article 61, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisi de deux amendements, n° 3293 et 1016, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement n° 3293.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 76 Nombre de suffrages exprimés 68 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 66 Contre 2

Sur les amendements identiques n° 557, 5452 et 6160 à l'article 53 bis , je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 53. L'amendement n° 5266 de Mme Valérie Petit est défendu.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 124 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 22 Contre 89

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 131 Nombre de suffrages exprimés 117 Majorité absolue 59 Pour l'adoption 26 Contre 91

L'amendement est retiré mais les élèves reçoivent tout de même les félicitations du jury. Vous vous en ferez l'écho en notre nom à tous. Les amendements identiques n° 3227 de Mme Patricia Lemoine et 3913 de M. Vincent Descoeur sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 126 Nombre de suffrages exprimés 111 Majorité absolue 56 Pour l'adoption 23 Contre 88

Je suis saisi de plusieurs amendements, n° 5394 rectifié, 7229 rectifié, 1929, 6092, 6091, 3096, 2117, 3110, 4137, 2914, 3535 et 3529, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 5394 rectifié et 7229 rectifié sont identiques ; ils font l'objet de deux sous-amendements n° 7462 et 7463. La parole est à Mme la rapporteure, ...

Je suis saisi de trois amendements identiques, n° 557, 5452 et 6160. Les amendements n° 557 de M. Martial Saddier et 5452 de Mme Stéphanie Kerbarh sont défendus. La parole est à M. Damien Adam, pour soutenir l'amendement n° 6160.

Le sous-amendement n° 7463 de Mme Marie Lebec est rédactionnel. L'amendement n° 1929 de M. Sylvain Templier est défendu. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir les amendements n° 6092 et 6091, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 67 Nombre de suffrages exprimés 67 Majorité absolue 34 Pour l'adoption 67 Contre 0

L'amendement n° 2117 de M. Mohamed Laqhila est défendu. Les amendements n° 3110, 4137 et 2914 de M. Philippe Chalumeau sont défendus. La parole est à Mme Samantha Cazebonne, pour soutenir les amendements n° 3535 et 3529, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Les amendements n° 6098, 3373, 3371, 6099 et 6163 de M. Guillaume Garot, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune, sont défendus.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l'article 53 bis. La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l'amendement n° 2901.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 97 Nombre de suffrages exprimés 89 Majorité absolue 45 Pour l'adoption 87 Contre 2

Je suis saisi de trois amendements, n° 2769, 3568 et 3559, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Mounir Mahjoubi, pour soutenir l'amendement n° 2769.

Les amendements identiques n° 1779 de Mme Emmanuelle Anthoine et 6171 de M. Dominique Potier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

La parole est à Mme Samantha Cazebonne, pour soutenir les amendements n° 3568 et 3559, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.