Les amendements de Sylvain Waserman pour ce dossier
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Je suis saisi de deux amendements n° 434 et 433, de M. Nicolas Dupont-Aignan, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.
Nous nous associons tous à votre indignation contre les menaces de mort que reçoivent les députés quel que soit leur groupe politique. Le président de l'Assemblée nationale a réaffirmé avec force cette condamnation que nous partageons tous. C'est la conférence des présidents qui gère nos débats. Elle se réunit dimanche à quinze heures quarante...
La convocation de la conférence des présidents a déjà été envoyée. Nous n'allons pas discuter de l'organisation des débats, qui relève de cette instance. Nous devons les mener en nous conformant aux décisions qui ont été prises.
Nous en venons à une discussion commune de cinq amendements : l'amendement n° 401 de Mme Cécile Untermaier, les n° 381 et 113 de Mme Emmanuelle Ménard et les amendements identiques n° 64 de M. Pierre Cordier et 392 de Mme Isabelle Valentin, sont défendus.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, n° 202, 267, 310 et 396. L'amendement n° 202 de M. Ian Boucard a été défendu. La parole est à Mme Jennifer De Temmerman, pour soutenir l'amendement n° 267.
Les amendements n° 310 de Mme Émilie Cariou et 396 de Mme Cécile Untermaier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?
Sur l'amendement n° 200, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Sur les amendements identiques n° 2, 43, 76, 152, 155, 177, 273, 288, 350, 389 et 459, je suis saisi par le groupe La France insoumise de la même demande. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M...
Je suis saisi de seize amendements, n° 337, 200, 220, 256, 461, 2, 43, 76, 152, 155, 177, 273, 288, 350, 389 et 459, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements n° 220 et 256, de même que les amendements n° 2, 43, 76, 152, 155, 177, 273, 288, 350, 389 et 459 sont identiques. La parole est à M. Paul-André Colombani, pour sout...
Je vous remercie, monsieur Bernalicis. Chers collègues, je comprends votre impatience, mais il faut respecter le règlement. Si M. Bernalicis souhaite défendre son amendement, il le peut ; c'est son droit. Je veille au chronomètre, rassurez-vous.
L'amendement n° 256 de M. Jean-Félix Acquaviva est défendu. La parole est à Mme Martine Wonner, pour soutenir l'amendement n° 461.
L'amendement n° 76 de M. Pierre Cordier est défendu. La parole est à Mme Mathilde Panot, pour soutenir l'amendement n° 152.
Les amendements identiques n° 177 de M. Philippe Gosselin, 273 de M. Xavier Breton et 288 de Mme Martine Wonner sont défendus. La parole est à M. Yves Hemedinger, pour soutenir l'amendement n° 350.
Il n'y a pas eu de discussion secrète : j'ai reçu des demandes de certains groupes, me demandant d'accélérer. Je sais ce que je dois faire et comment je dois le faire. Il n'y a pas de réunions secrètes dans votre dos.
Parce qu'il faut choisir et pour faire tourner la parole – mais vous pourrez vous exprimer la prochaine fois, monsieur Leseul.
Ne faites pas semblant de croire que je décide des choses dans votre dos. Vous avez la parole, monsieur Bernalicis.
Monsieur Bernalicis, je vous demande de défendre l'amendement et d'arrêter les commentaires sur la façon dont je gère les débats, merci.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 191 Nombre de suffrages exprimés 191 Majorité absolue 96 Pour l'adoption 67 Contre 124
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 190 Nombre de suffrages exprimés 189 Majorité absolue 95 Pour l'adoption 68 Contre 121
Je suis saisi de quatre amendements, n° 315, 418, 435 et 118, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir les amendements n° 315, 418 et 435, en présentation groupée.
Sur les amendements n° 187 et identiques, je suis saisi par les groupes Mouvement démocrate (MODEM) et démocrates apparentés et Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Sur les amendements n° 404 et 405, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'u...
