Les interventions de Thierry Michels sur ce dossier
132 amendements trouvés
16/10/2021 — Amendement N° 2025 au texte N° 4523 - Après l'article 61 (Irrecevable)
Mme Bureau-Bonnard, Mme Hammerer, M. Vignal, M. Belhaddad, Mme Thourot, Mme Panonacle, M. Ardouin, M. Cabaré, Mme Gip...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
16/10/2021 — Amendement N° 2024 au texte N° 4523 - Après l'article 61 (Irrecevable)
Mme Bureau-Bonnard, Mme Hammerer, M. Vignal, M. Belhaddad, Mme Thourot, Mme Panonacle, M. Ardouin, M. Cabaré, Mme Gip...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
16/10/2021 — Amendement N° 2023 au texte N° 4523 - Après l'article 42 (Irrecevable)
Mme Bureau-Bonnard, Mme Hammerer, M. Vignal, M. Belhaddad, Mme Thourot, Mme Ali, Mme Panonacle, M. Michels, M. Ardoui...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
16/10/2021 — Amendement N° 2022 au texte N° 4523 - Après l'article 42 (Irrecevable)
Mme Bureau-Bonnard, Mme Hammerer, M. Vignal, Mme Thourot, M. Belhaddad, Mme Ali, Mme Panonacle, M. Michels, M. Ardoui...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
16/10/2021 — Amendement N° 2020 au texte N° 4523 - Après l'article 42 (Irrecevable)
Mme Bureau-Bonnard, Mme Hammerer, M. Vignal, Mme Thourot, Mme Ali, Mme Panonacle, M. Ardouin, M. Michels, M. Cabaré, ...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
16/10/2021 — Amendement N° 2019 au texte N° 4523 - Après l'article 32 (Irrecevable)
Mme Bureau-Bonnard, Mme Hammerer, M. Vignal, Mme Thourot, Mme Ali, Mme Panonacle, M. Ardouin, M. Michels, M. Cabaré, ...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
16/10/2021 — Amendement N° 2018 au texte N° 4523 - Après l'article 42 (Irrecevable)
Mme Bureau-Bonnard, Mme Hammerer, M. Vignal, Mme Thourot, Mme Ali, Mme Panonacle, M. Ardouin, M. Cabaré, Mme Gipson, ...
Dans un délai de 6 mois à compter de la promulgation de la présente loi, le financement d’une campagne de sensibilisation grand public nationale, se reposant sur les acteurs de santé locaux, visant à dispenser des informations accessibles sur la santé osseuse et le risque de fracture, notamment lié à l’ostéoporose, est intégré au budget de la b...
16/10/2021 — Amendement N° 1984 au texte N° 4523 - Après l'article 44 (Irrecevable)
Mme Rist, M. Claireaux, M. Templier, Mme Hérin, Mme Mirallès, M. Michels, Mme Peyron, Mme Brulebois, Mme Boyer, Mme L...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
16/10/2021 — Amendement N° 1978 au texte N° 4523 - Après l'article 53 (Irrecevable)
Mme Riotton, Mme Lardet, Mme Lenne, M. Roseren, M. Perea, M. Morenas, M. Perrot, Mme Roques-Etienne, Mme Hammerer, Mm...
I. – Dans le cadre de la politique d’intéressement mentionnée à l’article L. 6143‑7 du code de la santé publique, des attributions de gestion et de conduite générale de l’établissement mentionnées à l’article L. 315‑17 du code de l’action sociale et des familles et après avis du comité social d’établissement, un intéressement collectif lié à la...
16/10/2021 — Amendement N° 1977 au texte N° 4523 - Après l'article 53 (Irrecevable)
Mme Riotton, Mme Lenne, Mme Lardet, M. Roseren, M. Perea, M. Morenas, M. Perrot, Mme Cattelot, Mme Roques-Etienne, Mm...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
16/10/2021 — Amendement N° 1976 au texte N° 4523 - Après l'article 53 (Irrecevable)
Mme Riotton, M. Roseren, Mme Lenne, Mme Lardet, M. Perea, M. Perrot, M. Morenas, Mme Roques-Etienne, Mme Hammerer, Mm...
I. – Les personnels en contact direct avec les patients des établissements de santé et ceux mentionnés à l’article L. 312‑1 du code de l’action sociale et des familles sont éligibles aux bénéfices du décret n° 2020‑255 du 13 mars 2020 sur la création d’une prime d’intéressement collectif lié à l’engagement collectif lié à la qualité du service ...
16/10/2021 — Amendement N° 1975 au texte N° 4523 - Après l'article 53 (Irrecevable)
Mme Riotton, Mme Lenne, Mme Lardet, M. Roseren, Mme Roques-Etienne, M. Perrot, M. Morenas, M. Perea, Mme Hammerer, Mm...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
16/10/2021 — Amendement N° 1586 au texte N° 4523 - Article 37 (Non soutenu)
Mme Vidal, Mme Bureau-Bonnard, Mme Atger, M. Christophe, Mme Bono-Vandorme, M. Michels, Mme Firmin Le Bodo, M. Baichè...
Compléter l’alinéa 4 par les deux phrases suivantes : « Cet arrêté prévoit également le calendrier d’intégration de groupes biologiques similaires additionnels sur la liste susvisée, échelonné sur une période de deux ans à compter de la publication de la présente loi. Il est publié au plus tard le 1er février 2022 » Exposé sommaire...
16/10/2021 — Amendement N° 1582 au texte N° 4523 - Après l'article 27 (Retiré)
Mme Vidal, Mme Bureau-Bonnard, Mme Atger, M. Christophe, Mme Kerbarh, Mme Bono-Vandorme, M. Michels, Mme Firmin Le Bo...
À la première phrase du I de l’article L. 162‑23‑15 du code de la santé publique, après le mot : « soins », sont insérés les mots : « et à la lutte contre les erreurs médicamenteuses ». Exposé sommaire : Cet amendement vise à intégrer des indicateurs relatifs aux dispositifs mis en place pour lutter contre les erreurs médicamenteuses dans le ...
15/10/2021 — Amendement N° 1233 au texte N° 4523 - Après l'article 49 (Irrecevable)
Mme Cloarec-Le Nabour, Mme Degois, M. Colas-Roy, Mme Robert, Mme Charrière, Mme Roques-Etienne, Mme Vanceunebrock, Mm...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
15/10/2021 — Amendement N° 1183 au texte N° 4523 - Après l'article 30 (Retiré avant séance)
Mme Hammerer, M. Anato, M. Ardouin, Mme Benin, M. Berville, Mme Blanc, Mme Bureau-Bonnard, M. Bournazel, Mme Cattelot...
I. – À titre expérimental et pour une durée de trois ans, l’État peut autoriser la mise en place et le financement par la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie d’une carte professionnelle pour les intervenants et intervenantes de l’aide à domicile. II. – Les modalités de mise en œuvre de l’expérimentation prévue au I sont définies pa...
15/10/2021 — Amendement N° 1077 au texte N° 4523 - Après l'article 42 (Retiré avant séance)
Mme Dufeu, Mme Bureau-Bonnard, Mme Daufès-Roux, Mme Le Peih, Mme Mauborgne, M. Rebeyrotte, Mme Robert, Mme Roques-Eti...
À titre expérimental et pour une durée de trois ans, l’État peut autoriser les communautés professionnelles territoriales de santé, mentionnées à l’article L. 1434‑12, désignées par le directeur de l’agence régionale de santé, à organiser les parcours de bilan et intervention précoce pour les troubles du neuro-développement mentionnées à l’arti...
15/10/2021 — Amendement N° 1075 au texte N° 4523 - Après l'article 42 (Adopté)
Mme Dufeu, Mme Rixain, Mme Fabre, Mme Tamarelle-Verhaeghe, Mme Vidal, Mme Bureau-Bonnard, Mme Daufès-Roux, Mme Le Pei...
Le Gouvernement remet au Parlement, avant le 1er septembre 2022 un rapport évaluant la mise en œuvre du parcours de soins global après le traitement d’un cancer, prévu par l’article 59 de la n° 2019‑1446 du 24 décembre 2019 de financement de la sécurité sociale et étudie notamment l’ouverture du remboursement par la sécurité sociale ...
15/10/2021 — Amendement N° 900 au texte N° 4523 - Après l'article 41 (Irrecevable)
Mme Tamarelle-Verhaeghe, Mme Firmin Le Bodo, M. Fugit, Mme Le Feur, M. Pellois, Mme Robert, Mme Thourot, Mme Mauborgn...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
15/10/2021 — Amendement N° 899 au texte N° 4523 - Après l'article 41 (Irrecevable)
Mme Tamarelle-Verhaeghe, Mme Firmin Le Bodo, M. Fugit, Mme Le Feur, M. Pellois, Mme Robert, Mme Thourot, Mme Mauborgn...
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication au titre de l'article 40 de la Constitution en application de l'article 89 du règlement de l'Assemblée nationale Exposé sommaire :
