Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire

Puisqu'il s'agit d'une demande, je le ferai bien volontiers. Vous noterez aussi que, quand je ne suis pas sûr, il m'arrive de faire répéter plusieurs fois les avis.

Je vous remercie tous, en particulier notre collègue Orphelin, organisateur de ce moment bien agréable : j'ai bien fait de me lever ce matin !

Je vous suggère de n'effectuer cet effort que quand l'avis du Gouvernement diffère de celui de la commission. C'est sans doute cette configuration un peu particulière qui m'a entraîné sur cette mauvaise voie.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2026 et 2176, pouvant être soumis à une discussion commune. L'amendement no 2176 fait l'objet d'un sous-amendement, no 2736. Sur les deux amendements, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine de demandes de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée n...

La parole est à Mme la présidente de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Chers collègues, même si la faim commence à nous tarauder, je vous appelle tous à respecter les orateurs et à les écouter. La parole est à Mme Monique Limon.

Cette intervention, pour légitime qu'elle fût, monsieur Ruffin, n'était pas un rappel au règlement et sera décomptée du temps de parole de votre groupe. Je mets aux voix l'amendement no 2026.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627, 902, 838). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de onze heures six minutes pour le groupe La République en marche, dont 30...

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine et durable (nos 627, 902, 838). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de dix heures cinquante-sept pour le groupe La République en marche, dont ...

Ce matin, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement no 256 portant article additionnel après l'article 9.

Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant, dans les orateurs inscrits sur l'article 11, à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas.

La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 937, 1000, 1056, 1104, 1195. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 937.

Sur les amendements identiques nos 937, 1000, 1104, 1195 et 1970, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 35, 895 et 2233. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 35.

Chers collègues, un minimum d'écoute permettrait d'avoir un débat apaisé et la nuit passerait plus agréablement pour tout le monde.

Vu d'ici, il était extrêmement net ! Dans le règlement de l'Assemblée, c'est le président de séance qui apprécie le résultat, et je peux vous dire qu'en l'occurrence, je n'ai aucun doute.

Monsieur le rapporteur, je suis sûr que vous saurez apaiser la panique de M. Chassaigne et répondre à ses excellentes citations, en donnant l'avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 65 et 618. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 65.

La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission.