Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire

Sur l'amendement no 1961, qui sera appelé à la suite, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1894 et 2477. La parole est à M. Max Mathiasin, pour soutenir l'amendement no 1894.

Sur l'amendement no 2215, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le rapporteur.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2021 et 2508. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 2021.

Sur l'amendement no 2021, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 2508.

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 720, 859, 902, 982, 1018 et 1069. La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l'amendement no 720.

Je suis saisi de trois amendements, nos 214, 331 et 1958, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 214 et 331 sont identiques. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l'amendement no 214.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2653 rectifié, 2106, 2494 et 2196, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2106 et 2494 sont identiques. La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur, pour soutenir l'amendement no 2653 rectifié.

L'amendement no 2653 rectifié fait l'objet de quatorze sous-amendements. La parole est à Mme Lise Magnier, pour soutenir le sous-amendement no 2698.

Sur l'amendement no 2653 rectifié, je suis saisi par le groupe La République en marche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Nous en revenons à l'examen des sous-amendements à l'amendement no 2653 rectifié. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir le sous-amendement no 2738.

Les sous-amendements nos 2703 et 2718 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Antoine Herth, pour les soutenir.

Les sous-amendements nos 2702 rectifié et 2704 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à M. Thierry Benoit, pour les soutenir.

Les sous-amendements nos 2706 et 2705 peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Lise Magnier, pour les soutenir.

Quel est l'avis de la commission sur les sous-amendements à l'amendement no 2653 rectifié et sur les autres amendements en discussion commune ?

Monsieur Chassaigne, vous aviez raison : votre amendement no 2196, qui s'était glissé subrepticement à un endroit où il n'avait rien à faire, sera traité à part. Quel est l'avis du Gouvernement ?

Sur l'amendement no 2116, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?

Sur le sous-amendement no 2738, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jérôme Nury.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1254 et 2061. La parole est à M. Nicolas Forissier, pour soutenir l'amendement no 1254.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1113 et 1114, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée. La parole est à Mme Célia de Lavergne, pour les soutenir.

Sur l'amendement no 2418, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis de la commission ?