Équilibre dans le secteur agricole et alimentaire

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 957, 580, 553, 1688, 1693, 2414, 514, 2010, 2203, 2425, 1758, 66, 131, 319, 617, 870, 1942, 2424, 145 et 2208, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 553, 1688, 1693 et 2414 sont identiques, de même que les amendements nos 514, 2010 et 2203, et les amendements nos 66, 131, ...

La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure pour avis de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Comme vous l'avez indiqué, l'amendement no 553 est défendu. La parole est à M. Guillaume Chiche, pour soutenir l'amendement no 1688.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1747 et 67, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement no 1747.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1576, 1531, 1692, 1529 et 1691, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1531 et 1692 sont identiques, de même que les amendements nos 1529 et 1691. L'amendement no 1576 est-il défendu ?

Sur les amendements nos 514 et identiques, je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement no 2208.

Sur l'amendement no 1758, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Quel est l'avis du Gouvernement ?

N'oublions pas le brie de Provins, ni celui de Montereau, ni celui de Coulommiers qui, pour ne pas être AOC, n'en sont pas moins agréables…

Je suis saisi de deux amendements, nos 2690 et 1221, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 2690.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 10. Les amendements nos 1957 rectifié, 185, 246, 265, 613, 794, 1081, 1136, 1200, 2427 et 2214, peuvent être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 185, 246, 265, 613, 794, 1081, 1136, 1200 et 2427 sont identiques. La parole est à M. Thierry Be...

Sur l'amendement no 1221, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Fesneau.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 133, 171, 320, 1440 et 1870, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 133, 171, 320 et 1440 sont identiques. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 133.

Sur les amendements nos 133 et identiques, je suis saisi par le groupe UDI, Agir et indépendants et le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Benoit Simian, pour soutenir l'amendement no 1870 en discussion commune.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 10 bis. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement no 1746.

La séance est reprise. Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 530, 740, 741, 879, 1253, 1774 et 2403, qui visent à supprimer l'article 10 ter. L'amendement no 530 est défendu. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 740.

Chers collègues, ne vous interpellez pas d'une travée à l'autre ! La parole est à M. Vincent Descoeur, et à lui seul.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 215, 703, 795, 1173, 1202, 2429 et 2215, pouvant être soumis à une discussion commune et portant articles additionnels après l'article 10 ter. Les amendements nos 703, 795, 1173, 1202 et 2429 sont identiques. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l'amendement no 215.

Je suis saisi de cinq amendements, nos 1630, 2022, 1524, 1469 et 1868, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Matthieu Orphelin, pour soutenir l'amendement no 1630.

Sur les amendements identiques nos 703, 795, 1173, 1202 et 2429, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l'amendement no 2215.

Le ministre a bien compris et il va vous répondre, monsieur Chassaigne. J'attendais simplement de savoir si d'autres questions allaient être posées, pour faire un lot promotionnel !