Les amendements de Yves Jégo pour ce dossier
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Sur l'amendement no 2218, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.
La parole est à M. Jean-Baptiste Moreau, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur l'ensemble de ces amendements.
Mes chers collègues, avant de donner la parole à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation, je vous annonce que, sur le vote de l'article 5, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. le ministre de l'agriculture e...
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2081, 2189, 2190, 369, 2242, 2549, 717, 855, 899, 979, 1066, 1673, 2566, 2634 et 1419, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2081 et 2189 sont identiques, de même que les amendements nos 2242 et 2549, et les amendements nos 717, 855, 899, 979, 1066, 1673, 2566 et 2634. La...
L'amendement no 2190 vient donc d'être défendu. La parole est à Mme Jennifer De Temmerman, pour soutenir l'amendement no 369.
Nous en venons à deux amendements identiques. La parole est à Mme Barbara Bessot Ballot, pour soutenir l'amendement no 2242.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels après l'article 5. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l'amendement no 2420.
Nous en venons à une autre série d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l'amendement no 717.
Sur les amendements no 2081 et 2189, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement no 1066.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 182, 355, 413, 612 et 789. La parole est à M. Jean-Yves Bony, pour soutenir l'amendement no 182.
Je suis saisi de six amendements identiques, nos 34, 115, 201, 1053, 1854 et 2583. La parole est à M. Fabrice Brun, pour soutenir l'amendement no 34.
Cher collègue Aubert, vous avez déjà pris la parole à deux reprises : une première fois pour présenter votre amendement, une seconde fois pour répondre au rapporteur et au ministre.
Ne rouvrons pas le débat : nous devons avancer. Chacun a eu largement l'occasion de s'exprimer. Il y a du temps pour tout le monde…
Certes, monsieur Jumel, mais le temps programmé ne nous autorise pas à poursuivre indéfiniment le même débat.
La parole est à M. le ministre, pour répondre en deux quarts de secondes à la question que M. Aubert a posée en une demi-seconde.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 307 et 528. La parole est à M. Vincent Descoeur, pour soutenir l'amendement no 307.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 162, 238, 606 et 1034. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l'amendement no 162.
La parole est à M. le ministre, pour essayer de synthétiser et conclure le débat fort riche que nous avons eu sur cet amendement.
Je suis saisi de quatre amendements, nos 2285, 2502, 2501 et 2691, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Caroline Fiat, pour soutenir l'amendement no 2285.
Sur l'amendement no 2421, je suis saisi par le groupe Nouvelle Gauche d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. Pour permettre à chacun de réfléchir aux nombreux arguments qui ont été développés, je vous propose de suspendre quelques minutes la séance.
