Interventions sur "métropole"

Ils sont tout à fait bienvenus : les entreprises ultramarines devront, plus encore que celles de métropole, peut-être, renforcer leurs fonds propres dans les mois à venir. C'est un très bon outil que vous leur proposez là. J'émets donc un avis favorable sur l'amendement no 3257 et, pour des raisons purement rédactionnelles, défavorable à l'amendement no 3359.

...ients covid-19. Les régiments basés localement et le régiment du service militaire adapté (RSMA) ont été fréquemment sollicités pour des missions de logistique ou d'escorte des convois approvisionnant les zones les plus isolées. Les RSMA ont également été mis à contribution à Mayotte et à La Réunion. Je tiens à saluer la mobilisation de tous ces personnels, aussi bien locaux qu'originaires de la métropole. C'est grâce à leur implication et au travail remarquable de nos soignants militaires et civils que la majorité de nos territoires d'outre-mer affichent aujourd'hui une situation sanitaire sous contrôle, même si des difficultés subsistent en Guyane et à Mayotte. C'est à Mayotte que la situation demeure la plus instable : l'île est en déficit de personnels soignants, doit faire face simultanément...

Vous avez rappelé les actions mises en œuvre dans des conditions difficiles. Y a-t-il eu des difficultés d'approvisionnement en masques, blouses, gants, réactifs de tests et respirateurs ? Étiez-vous davantage préparés qu'en métropole, le virus s'étant propagé un peu plus tardivement en outre-mer ? Les renforts à Mayotte ont-ils permis un meilleur contrôle pour éviter l'émigration illégale ? Les frontières ont-elles été davantage respectées pour éviter la propagation du virus ? Vous avez évoqué cinq patients covid accueilli à l'EMR, ce qui semble peu comparé aux chiffres cités lors de la table ronde sur l'EMR en Alsace. Est-ce...

Après le passage de l'ouragan Irma dans le nord de l'arc antillais, en 2017, la gendarmerie avait déployé un important dispositif de sécurisation dans l'île de Saint-Martin et lancé en métropole un appel aux réservistes. Plus de 150 gendarmes réservistes avaient répondu, dont 145 avaient été retenus, montrant que cette force est mobilisable sur court préavis. Les réservistes ont-ils été impliqués dans les dispositifs que vous avez mentionnés ? Compte tenu des distances du territoire métropolitain, ne conviendrait-il pas de dynamiser le recrutement de réservistes locaux ? Lors d'une réce...

Concernant l'éditorial, vous avez répondu en nous disant ce qui était prévu en métropole. Or, nous savons que les arboviroses se trouvent surtout en outre-mer. Qu'est-ce qui est prévu pour les outremers ?

En métropole, votre outil a été utilisé sur trois sites, avez-vous noté des différences entre le littoral et la montagne ?

...itoires, et notamment sur une question essentielle et que nous nous posons immédiatement suite à un événement de cette nature : la cohabitation entre des sites industriels présentant un niveau de risque élevé, comme c'est le cas des sites Seveso, et un territoire urbain, c'est-à-dire un environnement habité qui les entoure. Pouvez-vous nous décrire cette situation ? Celle-ci n'est pas propre à la Métropole rouennaise, puisqu'il existe plus de 1 300 sites Seveso à travers la France dans des territoires très marqués, avec une empreinte industrielle assez forte, historique. Les entreprises, pour la plupart d'entre elles, sont arrivées avant les habitants, mais ce n'est pas toujours le cas. Pouvez-vous nous aider à bien comprendre ce phénomène dans le temps ? Ma deuxième question concerne l'idée d'un ...

Vos deux présentations ouvrent bien des questionnements. Vous optiez, dans l'une de vos conclusions, pour une réévaluation du projet métropolitain. Vous avez exprimé la nécessité de préserver et de promouvoir notre patrimoine industriel et ses savoirs au travers de politiques publiques fortes. Au vu de la situation dans la Métropole de Rouen, considérez-vous que l'aire sud de la Métropole, territoire historique du développement industriel, doive être exposée comme un territoire d'avenir industriel majeur et donc être affichée par les politiques publiques qui sont apportées maintenant dans le cadre du rebond, mais aussi de la résilience auxquels vous appelez ?

Étant de Toulouse, j'ai vécu la catastrophe d'AZF. Il y a quand même deux mesures entre Rouen et Toulouse au niveau de la catastrophe. Celle de Rouen a fait zéro mort, et tant mieux, tandis que Toulouse a connu 31 morts et des milliers de blessés. Toulouse, tout le monde s'en souviendra très longtemps. Je vous ai entendu sur la relation ville et métropole, et usine chimique ou entreprise industrielle. Les métropoles se sont agrandies et sont arrivées autour de ces usines. Au cours de toutes ces auditions, j'entends revenir un manque d'information et ce côté secret de l'entreprise face aux habitants. J'ai une entreprise comme celle-ci à Toulouse, Esso, et j'ai demandé que l'on puisse la visiter et être tenu au courant. Ce sont des entreprises qui s...

...: la « Une » de L'Usine Nouvelle de cette semaine consacre le fait que depuis 2017, nous enregistrons, en France, plus de créations que de fermetures de sites, ainsi qu'un nombre important de sites en extension, donc de la création nette d'emplois industriels, ce qui n'était pas arrivé depuis très longtemps. Monsieur Brennetot, vous nous avez un peu plus déprimés sur la vision territoriale de la Métropole, même si vous ne faites que rappeler des choses que nous savions déjà. Il est vrai que cela ne fait pas forcément plaisir à entendre. Cela traduit bien l'échec des politiques publiques de ces 20 dernières années sur comment créer ce territoire métropolitain, cette capitale régionale de la Région Normandie. À ce stade, nous ne sommes pas encore tout à fait dans ce qu'il aurait fallu faire. Mais da...

À des fins d'équité entre la métropole de Lyon et celle d'Aix-Marseille Provence, cet amendement vise à renforcer les prérogatives de la conférence métropolitaine des maires de la seconde de la même manière que l'article 1er bis, introduit au Sénat, renforce les prérogatives de la conférence métropolitaine des maires de la première. Par cet amendement, qui est presque de cohérence, il s'agit de mieux intégrer les maires aux processus...

Vous oubliez la quelque vingtaine d'autres métropoles qui est soumise aux mêmes réglementations que celle de Marseille – ce qui n'est pas le cas de celle de Lyon, établissement public à part. Je vous demande donc de bien vouloir retirer votre amendement, sinon, avis défavorable.

... dans les petites communes parties prenantes d'importantes intercommunalités. L'activité d'un élu peut être en effet particulièrement chronophage et certaines équipes municipales peuvent choisir de répartir les rôles et les tâches. Dans plusieurs communes de ma circonscription, les futures équipes municipales ont ainsi placé en tête de liste la personne qui allait représenter la commune dans les métropoles et, en deuxième position, celle qui avait vocation à devenir maire, afin de contourner cette obligation. Je vous propose donc que les têtes de liste aux élections municipales puissent ne pas figurer en tête de liste pour l'élection au sein de l'EPCI dans les communes représentées par un seul délégué.

L'article 4 bis a été ajouté par le Sénat, sous l'impulsion de l'ensemble des sénateurs du Rhône. La métropole de Lyon est désormais une collectivité à part entière, mais son cas n'avait pas été prévu dans le texte originel. Il a donc été précisé que, par parallélisme des formes, les conseillers municipaux des communes situées sur le territoire de la métropole de Lyon bénéficieraient du même régime d'information que les élus municipaux des autres intercommunalités. J'irai cependant encore plus loin qu'eux...

À des fins d'équité entre la métropole de Lyon et celle d'Aix-Marseille Provence, cet amendement propose de donner la possibilité à tous les conseillers municipaux des communes de la métropole d'Aix-Marseille Provence de recevoir sous forme dématérialisée, au même titre que les conseillers métropolitains, les convocations, l'ordre du jour et les rapports concernant les affaires qui seront discutées au conseil de métropole.

Je vous invite à retirer cet amendement et à vous rapprocher du Gouvernement pour travailler sur un vrai statut des métropoles, en vue de la future loi « 3D » – décentralisation, différenciation, déconcentration –, dans le cadre de laquelle vous aurez tout loisir d'améliorer les dispositifs existants.

...sérieusement manqué de lucidité. Il faut regarder la marche de l'histoire en ce qui concerne l'organisation des territoires et la mise en oeuvre des politiques publiques à leur service mais aussi, et surtout, au service des habitants. Ce que les sénateurs ont prévu nous dérange tous – je me réjouis de l'unanimité au sein de notre commission sur ce point – et à tous les niveaux, qu'il s'agisse des métropoles, des agglomérations ou des communautés de communes. Oui, il est difficile de définir l'intérêt communautaire, monsieur Schellenberger, et de trouver des ententes transpartisanes au bénéfice des habitants. Je crois vraiment que le pacte de gouvernance, même s'il n'est pas obligatoire aujourd'hui – et il ne le deviendra probablement pas demain – est un outil de gouvernance au service des territoi...

...munication de crise, et à en tirer tous les enseignements. À partir de ces enseignements et de ce retour d'expérience, il s'agira de faire des propositions, des préconisations. C'est le rôle d'une mission d'information, soit pour faire évoluer la législation, soit pour s'adresser directement aux pouvoirs publics. Nous recevons aujourd'hui les représentants des différents groupes politiques de la métropole Rouen Normandie, afin qu'ils puissent chacun à leur tour répondre à nos questions. J'en poserai quelques-unes, avant de céder la parole à mes collègues de la mission. La première concerne la façon dont vous avez vécu l'évènement en termes d'information dans vos responsabilités respectives. Avez-vous le sentiment d'avoir été informés le plus en amont possible ? Un suivi a-t-il eu lieu ? Quel est ...

Merci, mesdames et messieurs, de votre contribution à notre mission d'information. Bien évidemment, je relaie les mêmes questions que le président sur la chronologie des faits et celle de votre information. Je voulais surtout demander à celles et ceux qui ne sont pas maire comment l'information est arrivée jusqu'à eux. J'aimerais également savoir si entre élus de la métropole, vous avez un système d'information. Comment fonctionne-t-il pour les situations d'urgence ? J'ai également une question sur le futur plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) de la métropole de Rouen qui doit être voté début 2020. Comment prend-il en compte le risque industriel dans l'agglomération rouennaise ? Dans le projet d'aménagement et de développement durable du PLUi de la métropole, ...

...sachiez que je suis un peu de la chimie, puisque c'était mon précédent métier. En vous écoutant et ayant participé à d'autres auditions, je me suis fait une réflexion. Je ne suis pas du tout de votre région et je vois le couloir de la chimie en région lyonnaise, etc. Monsieur Moreau, tout à l'heure, vous avez dit des choses qui m'ont intrigué. Si j'ai bien compris, vous êtes vice-président de la métropole en charge des questions d'environnement, mais également du risque industriel. Ce n'est pas une critique, mais je voudrais comprendre. Existe-t-il une politique du risque industriel qui s'appuie sur un service dédié ? Avez-vous une démarche politique vraiment bien établie sur la gestion du risque industriel ? Encore une fois, ce n'est pas une critique. Dans une région comme la vôtre, cela pourrait...