Interventions sur "satisfait"

Pour rappel, l'amendement a été défendu ; il est satisfait ; il est donc retiré.

Il est satisfait : demande de retrait.

Madame la rapporteure, je suppose que vous allez me répondre qu'il est satisfait ; une fois que vous me l'aurez dit, je le retirerai !

Il est satisfait !

...Nous avons discuté des réseaux d'avitaillement au moment de l'examen du titre III. Le texte n'en prévoit pas moins, à l'alinéa 66 du rapport annexé, que les transports continueront à s'inscrire dans des programmes d'investissement dédiés à l'innovation pour accompagner les développements industriels tels que les véhicules autonomes ou les carburants et énergies alternatifs. Votre amendement étant satisfait, j'en demande le retrait, faute de quoi j'émettrai un avis défavorable.

Je partage les objectifs énoncés par M. Wulfranc. Reste que son amendement est largement satisfait : 27 millions d'euros sont prévus chaque année pour le transport combiné rail-route ; 10 millions d'euros par an sont également prévus pour le développement des réseaux capillaires, sans oublier les 20 millions d'euros par an consacrés aux voies de service par le biais de SNCF Réseau ou la refonte des péages fret qui seront réindexés sur le taux d'inflation. Je vous demande donc de retirer votre ...

...uses reprises dans le texte, en particulier au titre III : il est prévu un complément de rémunération pour les producteurs du bioGNV – que vous évoquez – ; de même, de nouvelles stations pourront désormais être raccordées, sous certaines conditions, afin de réduire les coûts de compression et de bénéficier de la haute pression offerte par le réseau de transport. Considérant votre amendement comme satisfait, je vous en demande le retrait ; faute de quoi j'émettrai un avis défavorable.

Cet amendement est satisfait.

Sans vouloir prolonger nos débats, madame la rapporteure, en quoi l'amendement est-il satisfait ? Pour ma part, en tant que républicain, je suis toujours réservé s'agissant des réponses à apporter aux demandes spécifiques des outre-mer qui pourraient, d'une certaine manière, donner l'impression d'un démembrement de la République. Néanmoins, en l'espèce, Mme Hélène Vainqueur-Christophe, première signataire de l'amendement, pose la question de la continuité territoriale. J'imagine qu'elle-mêm...

...passé pour une durée de dix ans entre le groupe SNCF et l'État, ainsi qu'aux contrats opérationnels de même durée qui y sont intégrés. Les rapports contractuels seront réajustés au moment de la mise en place de la nouvelle organisation issue du nouveau pacte ferroviaire, soit au 1er janvier 2020, et revus dans les délais qui s'imposent, c'est-à-dire tous les trois ans. L'amendement me semble donc satisfait.

Madame la ministre, madame la présidente de la commission, madame la rapporteure, je vous remercie. Des rapports, nous en voyons passer des cent et des mille. Si nous pouvons compter sur votre engagement que celui-ci fera l'objet d'un véritable débat en commission, sur la base du calendrier de développement de nos infrastructures de transport, votre réponse me satisfait pleinement. Croyez-moi, nous débattrons, au sein de notre groupe, de ces propositions que je trouve particulièrement intéressantes. Je prends à témoin notre collègue Clément, qui est aussi très heureux de vos réponses et s'apprête à repartir !

Ils sont satisfaits. Demande de retrait ou avis défavorable.

L'amendement est satisfait. Demande de retrait ou avis défavorable.

Ces amendements seront satisfaits par l'amendement no 2212, que je défendrai dans un instant, qui évoque toutes les spécificités territoriales, dont celles de la montagne. Je propose le retrait.

Avis défavorable. L'amendement est satisfait par notre travail sur le reste du projet de loi. De surcroît, le réseau des pistes cyclables ne relève pas de l'État.

Ces amendements sont satisfaits par l'alinéa 41 du rapport annexé dans lequel la commission a adopté un amendement prévoyant que, d'ici au 30 juin 2020, l'État étudie le développement de nouvelles lignes de TET. Nous disposerons donc, dans un an, de perspectives plus détaillées sur le redéploiement de ces lignes. Je demande donc le retrait des amendements. Sinon, avis défavorable.

Il est extrêmement satisfait.

Cet amendement est satisfait par le plan d'actions pour améliorer la sécurisation des passages à niveau, lancé le 3 mai dernier par Mme la ministre après la remise du rapport de notre collègue Laurence Gayte. Ce plan prévoit notamment que les moyens consentis par L'État seront en augmentation de 40 % d'ici à 2022, passant de 32 millions d'euros en 2018 à 45 millions d'euros en 2022 – conformément au présent projet de loi. Je...

...alternative au transport aérien. L'investissement ici proposé – 1,5 milliard d'euros sur dix ans – permettrait d'acquérir quelque 600 voitures neuves et de rénover 150 voitures Corail. Cela ne paraît pas insurmontable. La pétition en faveur des trains de nuit a recueilli plus de 115 000 signatures, celles de gens qui, comme nous, affirment que le train de nuit répond à des besoins aujourd'hui non satisfaits, y compris par le TGV. La géographie de la France se prête particulièrement à ce type de transport écologique, avec des distances supérieures à 750 kilomètres qui se parcourent en huit à dix heures. Remettre sur les rails, si je puis me permettre cette métaphore, quinze lignes nationales et quinze lignes internationales, permettrait de transporter 15 millions de passagers par an et nous épargne...

...té no 4 de la programmation de la loi d'orientation consiste à « développer l'usage des mobilités les moins polluantes et partagées [… ] ». Les liaisons tram-train et les transports par câbles en font partie. Je rappelle qu'à l'alinéa 62 du rapport annexé, 600 millions d'euros sont prévus « pour développer les pôles d'échanges multimodaux et les transports en commun [… ] ». Votre amendement étant satisfait, je vous demande de le retirer.