Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la désertification médicale ; Discussion de la proposition de loi relative à l'entreprise nouvelle et aux nouvelles gouvernances ; Deuxième lecture de la proposition de loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections...
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2018 ; Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2018 ; Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2018 à 2022. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi no 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social ; Discus...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion de la proposition de résolution visant à promouvoir les symboles de l'Union européenne. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 20 novembre 2017, à seize heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : crédits des missions « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », « Action et transformation publiques », « Crédits non répartis » et « Régimes sociaux et de retraite », ainsi que des compte...
Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Élection de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 : crédits des missions « Culture » et « Médias, livres et industries culturelles »....
