Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2019. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi relative à l'inclusion des élèves en situation de handicap ; Suite de la discussion de la proposition de loi de défense du droit de propriété et créant un délit d'occupation sans droit ni titre d'un immeuble ; Discussion de la proposition de l...

Prochaine séance, demain, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi d'orientation pour l'avenir de la santé ; Discussion de la proposition de loi relative à l'inclusion des élèves en situation de handicap ; Suite de la discussion de la proposition de loi de défense du droit de propriété et créant un délit d'occupation sans d...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion sur le rapport de la commission mixte paritaire du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la lutte contre la fraude ; Discussion, selon la procédure d'examen simplifiée, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de la convention sur le transfèrement de...

Prochaine séance, cet après-midi, à seize heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Lecture définitive du projet de loi pour un État au service d'une société de confiance ; Lecture définitive de la proposition de loi relative à la mise en oeuvre du transfert des compétences eau et assainissement aux communautés de communes. La séance est levée.

Prochaine séance, demain après-midi, à quinze heures : Débat et vote sur deux motions de censure déposées en application de l'article 49, alinéa 2, de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la nouvelle lecture du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel ; Discussion de la proposition de résolution visant à pérenniser les moyens nécessaires à la participation du ministère de la justice à l'effo...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique. La séance est levée.

Prochaine séance, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique. La séance est levée.