Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires et de la proposition de loi organique relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires. La séa...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à augmenter le salaire minimum interprofessionnel de croissance et les salaires en accompagnant les très petites entreprises et les petites et moyennes entreprises ; Discussion de la proposition de loi portant suppression de la prise en ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Débat sur les effets des aides fiscales du secteur du logement sur l'évolution des prix du foncier et sur la redistributivité du système fiscal ; Débat sur la réduction drastique du nombre d'emplois aidés et son impact sur les tissus de solidarité au niveau local...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à créer le statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent. La séance est levée.

Prochaine séance ce matin, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour une école de la confiance. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion de trois projets de loi d'approbation d'accords internationaux ; Discussion du projet de loi autorisant l'approbation d'une convention fiscale entre la France et le Luxembourg ; Suite de la discussion du projet de loi pour une école de la confiance. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Discussion du projet de loi pour une école de la confiance. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite du projet de loi pour une école de la confiance. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur les avantages fiscaux donnés aux Français les plus aisés depuis 2017. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Discussion de la proposition de loi d'expérimentation territoriale visant à instaurer un revenu de base ; Discussion de la proposition de loi pour des mesures d'urgence contre la désertification médicale ; Discussion de la proposition de loi pour une école vraiment inclusive ; Discussion de...

Prochaine séance, demain, à seize heures trente : Discussion et vote sur la motion de censure déposée en application de l'article 49, alinéa 2 de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures trente : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2019 ; Discussion, en lecture définitive, de la proposition de loi et de la proposition de loi organique relatives à la lutte contre la manipulation de l'informatio...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 : Examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; Suite de l'examen des crédits de la mission « Économie » et des crédits relatifs aux comptes spéciaux « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes ...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 ; Examen des crédits des missions « Santé » et « Solidarité, insertion et égalité des chances ». La séance est levée.

Prochaine séance, vendredi 2 novembre, à neuf heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2019 : examen des crédits des missions « Défense » et « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ». La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019. La séance est levée.