Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Examen des crédits de la mission « Économie » et des crédits relatifs aux comptes spéciaux « Accords monétaires internationaux », « Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés », de la mission « E...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de résolution portant sur la condamnation de l'offensive militaire turque dans le Nord-Est syrien ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Examen des crédits des missions « Défense », « Anciens combattants, mémoire e...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Discussion de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille ; Discussion de la proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote par scrutin public sur le projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemande ; Vote par scrutin public, en application de l'article 34-1 ...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'adhésion de la France à la convention concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance ...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Prestation de serment d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Examen du projet de loi autorisant la ratification de l'accord économique et commercial global entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et le Canada, d'autre part, et de l'accord de partenariat straté...

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Débat d'orientation des finances publiques pour 2020 ; Discussion de la proposition de loi visant à faciliter la gestion et la sortie de l'indivision successorale et l'exploitation d'un aérodrome en Polynésie française. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé ; Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à adapter l'organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires. La sé...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet ; Lecture définitive de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires ; Discussion du texte de la commission mixte paritaire sur...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Proposition de loi visant à lutter contre la haine sur internet. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'énergie et au climat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi sur la Collectivité européenne d'Alsace ; Projet de loi relatif à l'énergie et au climat. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 24 juin, à seize heures : Discussion du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace. La séance est levée.