Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 12 octobre 2020, à seize heures : Première partie du projet de loi de finances pour 2021. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Examen de la proposition de loi relative à des premières mesures d'interdiction de certaines pratiques génératrices de souffrances chez les animaux et d'amélioration des conditions de vie de ces derniers ; Examen de la proposition de loi visant à créer un congé de parenté égalitaire et effectif...

Prochaine séance, lundi 21 septembre, à seize heures : Examen du projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Lecture définitive du projet de loi organisant la sortie de l'état d'urgence ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Ouverture de la session extraordinaire ; Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la proposition de loi instaurant des mesures de sûreté à l'encontre des auteurs d'infractions terroristes à l'issue de leur peine. La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 22 juin, à 16 heures : Discussion de la proposition de résolution appelant à faire de la France l'un des pays les plus performants en matière de santé au travail ; Discussion de la proposition de loi relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire ; Discussion de la proposition de loi instaurant des m...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi de programmation pour l'hôpital public et les EHPAD. Discussion de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à la mise en place d'un revenu étudiant. Discussion de la proposition de loi en faveur de la contribution des hauts revenu...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi ordinaire relatif à la dette sociale et à l'autonomie. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 15 juin, à seize heures : Discussion du projet de loi relatif à la dette sociale et à l'autonomie ; Discussion du projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l'autonomie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Discussion de la proposition de loi visant à exonérer de taxe sur la valeur ajoutée les masques de protection, ainsi que les gels hydroalcooliques et toute solution désinfectante en lien avec la lutte contre l'épidémie de covid-19. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à plafonner les frais bancaires ; Discussion de la proposition de résolution sur la nécessité du rachat de la dette publique par la Banque centrale européenne et de sa transformation en dette perpétuelle ; Discussion de la proposition d...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Débat sur l'opportunité d'une quatrième révolution industrielle, écologique et numérique ; Débat sur la pénurie de médicaments en France ; Questions sur les décisions relatives à la gestion des stocks de masques. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le thème : « Le déconfinement, quelle mise en oeuvre après une semaine ? ». La séance est levée.