Les amendements de Annie Genevard pour ce dossier
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Prochaine séance, aujourd'hui, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 21 avril, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée.
Prochaine séance, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif au système universel de retraite. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite.. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite et du projet de loi organique relatif au système universel de retraite. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.
Prochaine séance, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite et du projet de loi organique relatif au système universel de retraite. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion, en procédure d'examen simplifiée, de quatre propositions de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine ; à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises ; à instaurer un congé de deuil de douze jours consécutifs pour le décès d'...
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion de deux projets de loi, en procédure d'examen simplifié, autorisant l'approbation d'accords internationaux ; Discussion d'un projet de loi autorisant l'approbation du protocole France-Arménie sur la réadmission de personnes en séjour irrégulier ; Discussion d'un projet de loi autorisant l'...
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 17 décembre, à seize heures : Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de l'examen de la proposition de loi relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Examen des crédits des missions « Santé » et « Solidarité, insertion et égalité des chances ». La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : examen des crédits des missions « Administration générale et territoriale de l'État et sécurités » et « Immigration, asile et intégration. » La séance est levée.