Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quinze : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement, Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi tendant à garantir le droit au respect de la dignité en détention, Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ces effets. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Débat sur le thème : « La France face à la révolution des NBIC : quelle place dans le match entre les États-Unis et la Chine ? » ; Débat sur le rapport au Gouvernement « Investir pour mieux saisir, confisquer pour mieux sanctionner ». La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la proposition de la loi visant à lutter contre les individus violents lors de manifestations. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur le thème : « La dette publique : la payer ou l'annuler ? ». La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à la réforme du courtage de l'assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi améliorant ...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi organique relatif à la simplification des expérimentations mises en oeuvre sur le fondement du quatrième alinéa de l'article 72 de la Constitution. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la proposition de loi visant à protéger les jeunes mineurs des crimes sexuels. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 9 mars, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi organique relatif à l'élection du Président de la République ; Discussion du projet de loi constitutionnel complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'en...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Débat sur les politiques de la France au Sahel ; Questions sur le rôle des banques et des assurances dans la crise de la covid-19. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur les conclusions du rapport de la mission d'information sur les enfants sans identité. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. Vote solennel sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales. Débat sur la territorialisation du plan de relance. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Débat sur les moyens de remédier aux effets de l'épidémie de covid-19 sur la jeunesse. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi confortant le respect des principes de la République ; Vote par scrutin public sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance no 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du code de la justice pénale des mineurs ; D...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail. La séance est levée.