Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Marielle de Sarnez ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 : examen des crédits de la mission "Outre-mer" . La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 : Suite de l'examen des crédits de la mission "Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales" . La séance est levée.

Prochaine séance, aujourd'hui, à dix heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2022 : Examen des crédits de la mission "Travail et emploi" . La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur la première partie du projet de loi de finances pour 2022 ; Examen du projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2022. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à plus de justice en faveur des personnes en situation de handicap ; Proposition de résolution visant à lutter contre la disparition des abeilles ; Suite de la proposition de loi visant à raisonner le développement de l'éolien ; Propos...

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Proposition de loi visant à plus de justice en faveur des personnes en situation de handicap ; Proposition de résolution visant à lutter contre la disparition des abeilles ; Suite de la discussion de la proposition de loi visant à raisonner le développement de l'éolien ; Proposition de loi visant à ...

Prochaine séance, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 6 juillet, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances ; Projet de loi relatif à la protection des enfants. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Troisième lecture de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations ; Troisième lecture de la proposition de loi en faveur de l'engagement associatif ; Proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote par scrutin public sur la deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement ; Déclaration du Gouvernement relative à la programmation militaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Projet de loi ratifiant les ordonnances du 20 janvier 2021 et du 27 janvier 2021 portant réforme de la formation des élus locaux ; Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 25 mai, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire ; Suite de la discussion du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi et du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professsionnelle. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Débat sur le thème : « Quelle stratégie nationale pour la prochaine politique agricole commune ? » ; Questions sur le thème : « PAC 2021-2027, enjeux du plan stratégique national » ; Débat sur le thème : « Soutien à l'activité économique face à la covid-19 : déploiement et efficacité des aides ». ...

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative à l'organisation des prochaines élections départementales et régionales, suivie d'un débat et d'un vote. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures : Suite de la discussion du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion ; Proposition de loi donnant le droit à une fin de vie libre et choisie ; Proposition de loi relative à l'évolution statutaire de la collectivité de Corse afin de lutter contre le phénomène de spéculat...