Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Tous les députés |
  • Par circonscription |
  • Par organisme |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les plus discutés |
  • Les plus commentés |
  • Les scrutins publics
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature : Cliquez ici !

Démocratiser le sport en france

Article 6

Mots-clés

amende club CNOSF fédération

Documents législatifs

  • Proposition de loi N° 3808 (321 amendements)
  • Rapport N° 3980 (499 amendements)
  • Rapport N° 4994 (166 amendements)

Les débats consacrés à ce dossier

  • Séance en hémicycle du jeudi 18 mars 2021 à 21h00 (3 commentaires)
  • Séance en hémicycle du mercredi 9 février 2022 à 21h30

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • François Cormier-Bouligeon (586 mots)
  • Pierre-Alain Raphan, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation pour le titre II (536 mots)
  • Stéphane Testé (342 mots)
  • Michel Larive (256 mots)
  • Régis Juanico (192 mots)
  • Éric Pauget (122 mots)
  • Martine Leguille-Balloy (118 mots)
  • Laetitia Saint-Paul, présidente (118 mots)
  • Annie Genevard, présidente (111 mots)
  • Cédric Roussel, rapporteur de la commission des affaires culturelles et de l'éducation (55 mots)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Stats de visites  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org