Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosDeputés.fr Nous soutenir
Les Députés
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Tous les députés |
  • Par circonscription |
  • Par organisme |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les plus discutés |
  • Les plus commentés |
  • Les scrutins publics
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Découvrez l'activité des nouveaux députés pour la 16ème législature : Cliquez ici !

Dossier sur le site de l'Assemblée

Prévention des risques technologiques

Mots-clés

accident dangereuse essai PPRT seveso
Répartition par groupes du travail sur ce dossier

  France Insoumise    PCF & ultramarins    PS et divers gauche  
  En Marche    MoDem    Agir & ex-LREM    UDI & indépendants  
  Les Républicains  

Organisation du dossier

  • Présentation
  • Discussion générale
  • Discussion des articles
  • Article unique
  • Après l'article unique

Documents législatifs

  • Proposition de loi N° 3266 (1 commentaire, 14 amendements)
  • Rapport N° 4230
Explorer le texte sur LaFabriqueDeLaLoi.fr

Les débats consacrés à ce dossier

  • Séance en hémicycle du jeudi 17 juin 2021 à 15h00

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Jean-Paul Lecoq, rapporteur de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (4934 mots)
  • Gérard Leseul (1343 mots)
  • Camille Galliard-Minier (1095 mots)
  • Hubert Wulfranc (937 mots)
  • Bruno Millienne (817 mots)
  • Maina Sage (751 mots)
  • Bénédicte Taurine (743 mots)
  • Nathalie Serre (615 mots)
  • David Habib, président (427 mots)
  • Nicole Sanquer (357 mots)
Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   Législature précédente  —   Législature suivante  —   Stats de visites  —   Mentions légales  —   Contact
RegardsCitoyens.org