Ordre du jour de la prochaine séance

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi instituant un système universel de retraite. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 4 février 2020, à neuf heures : Questions orales sans débat. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de la proposition de résolution relative à la prise en compte des droits de l'enfant dans les travaux de l'Assemblée nationale ; Discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales. La séance est levée.

Prochaine séance, mardi 14 janvier, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion de cinq projets de loi autorisant la ratification de conventions internationales ; Discussion de la proposition de loi visant à homologuer des peines d'emprisonnement prévues en Nouvelle-Calédonie. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures : Questions sur la situation dans les EHPAD. La séance est levée.

Prochaine séance, ce matin, à neuf heures : Lecture définitive du projet de loi de finances pour 2020 ; Examen du texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique ; Suite de l'examen du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'écon...

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 9 décembre 2019, à seize heures : Examen du projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la proposition de loi visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique. La séance est levée.

Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2020 ; Discussion, en lecture définitive, du projet de loi d'orientation des mobilités ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proxi...

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de l'examen du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : suite de l'examen des articles non rattachés. La séance est levée.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : Suite de l'examen des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables ». La séance est levée.

Prochaine séance, lundi 28 octobre, à seize heures : Discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 : examen des crédits relatifs à la recherche et à l'enseignement supérieur. La séance est levée.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la première partie du projet de loi de finances pour 2020 ; Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020. La séance est levée.