Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
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Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 21 octobre, à seize heures : Débat sur le prélèvement sur recettes au profit de l'Union européenne ; Suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2020. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Éloge funèbre de Patricia Gallerneau ; Vote solennel du projet de loi relatif à la bioéthique ; Vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille ; Suite de la discussion de la première partie du projet d...
Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures quinze : Suite de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : suite de l'examen du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.
Prochaine séance, demain, à neuf heures : Discussion du projet de loi adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification du traité entre la République française et la République fédérale d'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes ; Discussion de la proposition de résolution, en a...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures quarante-cinq : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 17 septembre, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote par scrutin public du projet de loi d'orientation des mobilités ; Discussion des propositions de loi ordinaire et organique adoptées par le Sénat visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport et à diverses dispositions relatives aux Jeux olympiques et paralympiques de 2024. La séance est levée.
Prochaine séance, mardi 16 juillet, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Élection d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Lecture définitive du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris ; Examen du projet de loi relatif à la création de l'Agence nationale du sport...
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 17 juin, à seize heures : Débat sur le rapport de la Cour des comptes sur le budget de l'État ; Discussion de la proposition de résolution invitant le Gouvernement à poursuivre et amplifier son effort en faveur d'une politique ambitieuse d'engagement citoyen. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de l'examen du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi d'orientation des mobilités. La séance est levée.
Prochaine séance, lundi 27 mai 2019, à seize heures : Discussion de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement. La séance est levée.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce matin, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de transformation de la fonction publique. La séance est levée.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet. La séance est levée.
