Lutte contre le dérèglement climatique

Je suis saisi de trois amendements, nos 5563, 5597 et 4501, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 5563 et 5597 sont identiques. Les amendements identiques nos 5563 et 5597 sont défendus. La parole est à Mme Nadia Essayan, pour soutenir l'amendement no 4501.

Je suis saisi de six amendements identiques, nos 1008, 1130, 1332, 1619, 2370 et 3145. L'amendement no 1008 de Mme Emmanuelle Anthoine est défendu. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 1130.

Les amendements identiques nos 1619 de M. Paul-André Colombani et 3145 de Mme Lise Magnier sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de huit amendements, nos 4439, 5494, 5590, 4952, 5098, 3464, 4224 et 4223, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 4439, 5494 et 5590 d'une part, les amendements nos 3464 et 4224 d'autre part, sont identiques. La parole est à Mme Nadia Essayan, pour soutenir l'amendement no 4439.

Les amendements nos 5494 de M. Stéphane Viry et 5590 de M. Didier Baichère sont défendus. L'amendement no 4952 de M. Yves Hemedinger est défendu. La parole est à M. Jean-Paul Lecoq, pour soutenir l'amendement no 5098.

Les amendements nos 3464 de M. Gérard Leseul et 4224 de M. Dominique Potier sont défendus. L'amendement no 4223 de M. Dominique Potier est défendu. Quel est l'avis de la commission ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 74 Nombre de suffrages exprimés 69 Majorité absolue 35 Pour l'adoption 57 Contre 12

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 3874 et 6252. L'amendement no 3874 de M. Stéphane Travert est défendu. La parole est à M. Guillaume Kasbarian, pour soutenir l'amendement identique no 6252.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 83 Nombre de suffrages exprimés 72 Majorité absolue 37 Pour l'adoption 57 Contre 15

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 1127, 1320, 2344 et 4531. La parole est à M. Michel Vialay, pour soutenir l'amendement no 1127.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2575 et 3743. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l'amendement no 2575.

Je suis saisi de deux amendements, nos 4729 et 4896, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Cendra Motin, pour soutenir l'amendement no 4729.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 4457, 5518 et 5592. La parole est à Mme Nadia Essayan, pour soutenir l'amendement no 4457.

Les amendements identiques nos 5518 de M. Stéphane Viry et 5592 de M. Didier Baichère sont défendus. Quel est l'avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 4470, 4928, 5538 et 5593. La parole est à Mme Nadia Essayan, pour soutenir l'amendement no 4470.

Les amendements identiques nos 4928, 5538 et 5593 sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur les amendements identiques ?

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 75, 152, 379, 1030, 1195, 1653, 2139, 2361, 2543, 3143, 3471, 3822, 3890, 4778, 5475, 5759, 6253, 6603 et 7064, tendant à supprimer l'article 9. Les amendements nos 75 de M. Julien Dive et 152 de M. Vincent Descoeur sont défendus. La parole est à Mme Valérie Beauvais, pour soutenir l'amen...

Les amendements nos 1030 de Mme Frédérique Lardet, 1195 de M. Marc Le Fur et 1653 de Mme Danielle Brulevois sont défendus. La parole est à M. Stéphane Travert, pour soutenir l'amendement no 2139.

L'amendement no 2361 de Mme Lise Magnier est défendu. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l'amendement no 2543.

Les amendements nos 3890 de M. Ian Boucard, 4778 de Mme Valérie Rabault, 5475 de Mme Jeanine Dubié et 5759 de M. Benoit Potterie sont défendus. Sur tous ces amendements identiques de suppression de l'article 9, je suis saisi par le groupe Les Républicains d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée n...