Projet de loi de finances pour 2020

Je suis saisi d'un amendement no 1981, qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3084. La parole est à Mme Émilie Cariou, pour soutenir l'amendement.

La parole est à M. le rapporteur général, pour donner l'avis de la commission sur amendement no 1981 et pour soutenir le sous-amendement no 3084.

Si les auteurs des différents amendements ne s'y opposent pas, nous rectifions les amendements en inscrivant la date du 1er mars.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2973, 2013 et 2976. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2973.

Je suis saisi d'un amendement no 2858 qui fait l'objet d'un sous-amendement no 3023. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement.

Je suis saisi de nombreux amendements portant article additionnel après l'article 13. Les amendements nos 264, 951 rectifié et 849 rectifié peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 264.

L'amendement no 951 rectifié de Mme Marie-Christine Dalloz est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 849 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 687, 829 et 2701. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 687.

L'amendement no 829 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Stella Dupont, pour soutenir l'amendement no 2701.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 622, 673 et 852. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 622.

Mes chers collègues, vous savez que notre règlement prévoit un maximum de deux interventions par amendement, fût-il déposé par le Gouvernement. Je vous propose néanmoins d'y déroger pour cet amendement no 3057, afin que chaque groupe puisse intervenir une fois, s'il le souhaite. La parole est à Mme Véronique Louwagie.

Les amendements nos 673 de Mme Marie-Christine Dalloz et 852 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements identiques ?

Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 231, 743, 746 et 1171. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 231.

Les amendements identiques nos 691 rectifié de Mme Marie-Christine Dalloz et 888 rectifié de Mme Véronique Louwagie sont défendus.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 145 et 853. L'amendement no 145 de M. Marc Le Fur est défendu. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 853.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2651 rectifié, 2693 rectifié, 2650 rectifié et 2649 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Noël Barrot, pour soutenir l'amendement no 2651 rectifié.

L'amendement no 2693 rectifié de Mme Sandrine Le Feur est défendu, de même, donc, que les amendements nos 2650 rectifié et 2649 rectifié de M. Bruno Fuchs. Quel est l'avis de la commission sur les quatre amendements ?

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 674, 854 et 1199. Les amendements no 674 de Mme Marie-Christine Dalloz et 854 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à Mme Frédérique Dumas, pour soutenir l'amendement no 1199.

Je suis saisi de trois amendements, nos 855, 259 rectifié et 486, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 259 rectifié et 486 sont identiques. Les amendements no 855 et 259 rectifié de M. Nicolas Forissier sont défendus. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 486.

Je vous donne la parole, monsieur Castellani, même si, en principe, je ne la donne qu'à deux orateurs ayant des vues opposées sur l'amendement – et, de surcroît, vous appartenez au même groupe.