Projet de loi de finances pour 2020

Monsieur Goasguen, je vous en prie. Je donnerai la parole au président Woerth, à M. Bricout, à M. Saint-Martin et à vous-même. Constatant qu'il y a, à l'évidence, des points de vue différents au sein de chaque groupe et pour être sûr qu'il n'y ait aucun doute à l'issue du scrutin public, je décide moi-même, conformément à ce qui est autorisé p...

Merci pour vos mots aimables ! La parole est à M. le président de la commission des finances.

Je suis saisi de trois amendements, nos 582, 2233 et 2556, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 582 et 2233 sont identiques. La parole est à M. Alain Bruneel, pour soutenir l'amendement no 582.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 51 Nombre de suffrages exprimés 44 Majorité absolue 23 Pour l'adoption 26 Contre 18

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2158 et 2164. La parole est à Mme Danièle Obono, pour soutenir l'amendement no 2158.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1254 et 2666, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Michel Castellani, pour soutenir l'amendement no 1254.

Je suis saisi d'une série amendements, nos 87, 480, 642, 89, 483 et 831 pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 87, 480 et 642 sont identiques, de même que les amendements nos 89, 483 et 831. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 87.

Les amendements nos 89 de M. Vincent Descoeur et 483 de Bertrand Pancher sont défendus. La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour soutenir l'amendement no 831.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 2506, 172, 381, 832, 2577, 2648, 774, 1318 et 2398, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 172, 381, 832, 2577 et 2648 sont identiques, de même que les amendements nos 1318 et 2398. La parole est à M. Benoit Potterie, pour soutenir l'amendement no 2506.

L'amendement no 832 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à M. Benoit Potterie, pour soutenir l'amendement no 2577.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1258 et 1256, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour une présentation groupée de ces deux amendements.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1005, 2538 et 775, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Frédérique Dumas, pour soutenir l'amendement no 1005.

Mes chers collègues, je propose que nous finissions l'examen des amendements portant article additionnel après l'article 5 avant de lever la séance, puisqu'il n'en reste que fort peu. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l'amendement no 909.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 276 et 2825. L'amendement no 276 de M. Bertrand Pancher est défendu. La parole est à M. Robin Reda, pour soutenir l'amendement no 2825.

Je suis saisi de six amendements, nos 32 rectifié, 1260 rectifié, 1424 rectifié, 2582, 337 et 339, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 32 rectifié, 1260 rectifié et 1424 rectifié sont identiques. L'amendement no 32 rectifié de M. Fabrice Brun est défendu. Il en est de même de l'amendement no 1260 rectifié de M. ...

L'amendement no 2582 de M. Dominique Potier est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas, pour soutenir les deux amendements nos 337 et 339.

L'amendement no 2442, non soutenu, est repris par M. le rapporteur général. Monsieur le rapporteur général, vous avez la parole pour le défendre.

Nous en venons aux amendements nos 2244 et 2245, sur lesquels je suis saisi par le groupe La France insoumise d'une demande de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir ces deux amendements, qui peuvent faire l'objet d'une présentation groupée.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 37 Nombre de suffrages exprimés 37 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 3 Contre 34

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 38 Nombre de suffrages exprimés 37 Majorité absolue 19 Pour l'adoption 3 Contre 34