Les amendements de Hugues Renson pour ce dossier
284 interventions trouvées.
L'amendement no 840 de Mme Véronique Louwagie est défendu. La parole est à Mme Frédérique Dumas, pour soutenir l'amendement no 876.
L'amendement no 1384 de M. Vincent Thiébaut est défendu. Quel est l'avis de la commission sur ces cinq amendements identiques ?
Je suis saisi de cinq amendements, nos 655, 1904, 711, 914 et 1624, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 655 et 1904 sont identiques, de même que les amendements nos 711 et 914. La parole est à Mme Sylvia Pinel, pour soutenir l'amendement no 655.
L'amendement no 711 de Mme Christine Pires Beaune est défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l'amendement no 914.
Merci, monsieur Le Fur. Vous avez très légèrement dépassé le temps imparti : apparemment, le bon sens demande un peu plus de temps.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 228, 724, 825 et 2355. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 228.
Les amendements nos 724 de M. François Pupponi et 825 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir l'amendement no 2355.
Sur l'amendement no 712, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir cet amendement.
Chers collègues, je vous rappelle que les interventions sur chacun des amendements seront limitées à deux prises de parole, que j'accorderai à Mme Pires Beaune et à M. de Courson. Par ailleurs, il serait plus agréable pour tout le monde, y compris pour le président de séance, que vos demandes de parole ne se fassent pas par des claquements de d...
Je suis saisi de deux amendements, nos 2220 et 1245, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Éric Coquerel, pour soutenir l'amendement no 2220.
Je suis saisi de huit amendements, nos 229, 728, 827, 729, 230, 730, 841 et 2354, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 229, 728 et 827 sont identiques, ainsi que les amendements nos 230, 730 et 841. La parole est à Mme Émilie Bonnivard, pour soutenir l'amendement no 229.
Je remarque que vous n'étiez pas signataire de cet amendement, monsieur Reda. Je vous ai laissé la parole car Mme Louwagie nous a fait signe qu'il était défendu, mais nous sommes ici en dehors des clous.
Sur l'amendement no 729, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 729.
Les amendements identiques nos 730 de M. François Pupponi et 841 de Mme Véronique Louwagie sont défendus. La parole est à M. Christophe Jerretie, pour soutenir l'amendement no 2354.
Sur l'amendement no 2968, je suis saisi par le groupe Socialistes et apparentés d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à Mme la secrétaire d'État, pour le soutenir.
La parole est à M. Éric Woerth, président de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Madame Rabault, je prends donc note de votre sous-amendement no 3090, ainsi rédigé : « À la fin de l'alinéa 36, substituer à l'année : "2024" l'année : "2023". » La parole est à Mme Émilie Cariou.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 44 Nombre de suffrages exprimés 42 Majorité absolue 22 Pour l'adoption 14 Contre 28
Je suis saisi de deux amendements, nos 731 et 2118, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Bricout, pour soutenir l'amendement no 731.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2865, 1086 et 1552. La parole est à M. le rapporteur général, pour soutenir l'amendement no 2865.
